Guillaume LE FLOCH, Marie LEMEY
Le revirement de jurisprudence cristallise une tension classique du droit entre la nouveauté et la sécurité. D’un côté, il permet au juge d’adapter sa jurisprudence à l’évolution de la société. C’est un élément inhérent à la fonction de juger. Mais, de l’autre côté, en prenant le contrepied de la position qui était jusqu’alors la sienne, le juge porte inéluctablement atteinte au principe de sécurité juridique. Le revirement altère la confiance des justiciables et risque de remettre en cause l’autorité des décisions voire in fine de compromettre leur exécution. Si l’équation est de manière générale fort délicate, elle l’est d’autant plus dans l’ordre juridique international que la justice, en dépit des évolutions les plus récentes, y demeure largement consensuelle.
Le revirement de jurisprudence cristallise une tension classique du droit entre la nouveauté et la sécurité. D’un côté, il permet au juge d’adapter sa jurisprudence à l’évolution de la société. C’est un élément inhérent à la fonction de juger. Mais, de l’autre côté, en prenant le contrepied de la position qui était jusqu’alors la sienne, le juge porte inéluctablement atteinte au principe de sécurité juridique. Le revirement altère la confiance des justiciables et risque de remettre en cause l’autorité des décisions voire in fine de compromettre leur exécution. Si l’équation est de manière générale fort délicate, elle l’est d’autant plus dans l’ordre juridique international que la justice, en dépit des évolutions les plus récentes, y demeure largement consensuelle.
