OUVRAGE : O. de Frouville (dir.), Le système de protection des droits de l’Homme des Nations Unies : présent et avenir

Olivier DE FROUVILLE

Ce 11e colloque international du CRDH a été organisé en partenariat avec l’Association Française des Nations Unies (AFNU) et la Fondation René Cassin, avec le soutien de l’Ambassade de Norvège à Paris. Il s’agissait de réfléchir à l’avenir du système de protection des droits de l’Homme des Nations Unies à la lumière de son histoire, de son évolution récente et des propositions qui sont faites actuellement en vue de son renforcement ou, plus radicalement, de sa réforme. Le colloque se situait ainsi dans le contexte d’une série d’anniversaires, notamment les cinquante ans des deux Pactes internationaux sur les droits de l’homme de 1966 et les dix ans du Conseil des droits de l’Homme, créé en 2006.

Il a permis de réunir des universitaires, des experts et d’autres protagonistes, notamment les diplomates et les fonctionnaires internationaux de très haut niveau, pour une réflexion libre et critique sur le système de protection des droits de l’Homme des Nations Unies. Il a ainsi été possible de dresser un bilan des projets et propositions relatifs au renforcement ou à la réforme déjà adoptés, mais aussi de réfléchir aux perspectives d’avenir en étudiant de manière pratique les différentes options et les initiatives diplomatiques déjà en cours. Cet ouvrage est dédié à la mémoire de Sir Nigel Rodley.


TABLE DES MATIÈRES

Sommaire
Avant-propos, Emmanuel Decaux
Message de bienvenue, Jean-Paul Costa
Allocution introductive, Cécile Aptel
Ouverture, Olivier de Frouville

PARTIE I.

LES PACTES SUR LES DROITS DE L’HOMME : 50 ANS APRÈS

Ludovic Hennebel, Les Pactes comme instruments de socialisation des Etats Parties
Virginia Bras Gomes, The Covenants: 50 years later…
Fabián Salvioli, Cinquante ans après l’adoption du Pacte international relatif aux droits civils et politiques : les défis du Comité des droits de l’Homme de Nations Unies
Patrick Mutzenberg, L’apport de la société civile aux travaux des organes conventionnels

PARTIE II.

LE SYSTÈME DES TRAITÉS : EN 2020 ET AU-DELÀ ?

Elayne Whyte Gomez, The UN treaty system, beyond 2020
Sarah H. Cleveland, Human Rights Treaty Bodies in the Age of Connectivity
Ibrahim Salama, Strengthening the UN human rights Treaty Body System: Prospects of a work in progress
Emmanuel Decaux, Pistes de réflexion et perspectives de travail pour 2020

PARTIE III.

LE CONSEIL DES DROITS DE L’HOMME : 10 ANS APRÈS. ET DANS 10 ANS ?

Mohamed Auajjar, L’action du Conseil des droits de l’Homme
Eric Tistounet, Le Conseil des droits de l’homme dix ans après son établissement
Jean-Daniel Vigny, Le Conseil des droits de l’Homme dans dix ans : quelques propositions
Hilary Power, Reflections as the Council enters its second decade

PARTIE IV.

COUR MONDIALE, COUR CONSTITUTIONNELLE…

QUEL PROJET POUR LE XXIE SIÈCLE ?

Hélène Tigroudja, La création d’une Cour mondiale des droits de l’Homme est-elle contra victima ? Libres propos introductifs
Yadh Ben Achour, Cour constitutionnelle internationale, droits de l’Homme et constitutionnalité internationale
Julie Ferrero, Paulo Pinto de Albuquerque, Pluralité et viabilité des hypothèses de juridiction universelle des droits de l’Homme : entre création et transformation, l’hypothèse du Médiateur des Nations Unies
Sir Nigel Rodley†, The idea of the World Court on Human Rights : some comments

PARTIE V.

LE DEVENIR DES PROCÉDURES SPÉCIALES COMME « SYSTÈME »

ET LE RÔLE NOUVEAU DES COMMISSIONS D’ENQUÊTE INTERNATIONALES

Adrien-Claude Zoller, Les procédures spéciales des Nations Unies : origines et enjeux
Ted Piccone, How do UN special procedures work as a system?
Cécile Aptel, Le rôle nouveau des commissions d’enquête internationales

PARTIE VI.

DE GENÈVE À NEW YORK ET AU-DELÀ :

QUELLE ARTICULATION

ENTRE LES DIFFÉRENTES COMPOSANTES DU SYSTÈME ?

Olivier de Frouville, Propos introductifs
Patricia o’Brien, Interconnected challenges and the rule of law ambassador
Phil Lynch, The evolution and future of the Office of the High Commissioner for Human Rights
Jean-Marc de la Sablière, Les droits de l’Homme au Conseil de sécurité
Antoine Bernard, A l’heure du changement d’ère : pour une ONU 3.0.

Olivier de FROUVILLE (dir.), Le système de protection des droits de l’Homme des Nations Unies : présent et avenir, Paris, Pedone, 2019 (286 pp.)