OUVRAGE : O. Thielen, Le recours à la force dans les opérations de maintien de la paix contemporaines

David ROY

De la pratique contemporaine des Nations Unies est né un genre nouveau d’opérations de maintien de la paix, caractérisé par une autorisation, au niveau tactique, d’user de la force et de la contrainte armées pour l’exécution du mandat, la protection des populations ou la lutte contre les groupes armés irréguliers. Cette évolution empirique fait l’objet d’une réflexion au sein des instances onusiennes, visant à conceptualiser, en partenariat avec les États décideurs et contributeurs, ce qu’implique l’autorisation d’user de la force, en termes d’interprétation et de mise en oeuvre des mandats et des règles d’engagement, de planification des opérations et d’entraînement et d’équipement des contingents. Cette réflexion semble pour autant rester axée sur les questions de faisabilité politique et opérationnelle, sans que soient analysés les aspects juridiques de l’autorisation de l’usage de la force par les Casques bleus.

Cette pratique soulève ainsi de multiples questions – s’agissant du statut des forces de maintien de la paix au regard du droit international humanitaire, des règles encadrant la conduite des opérations militaires, de la non-indemnisation par les Nations Unies des dommages résultant des opérations de combat ou encore des particularités du statut pénal des membres des forces de maintien de la paix – questions renouvelées dans leur contenu et, pourtant, encore largement occultées, que cette étude se propose de contribuer à clarifier, à défaut de prétendre résoudre.


SOMMAIRE 

Introduction

Partie I : Les rÈgles du recours À la force dans les opÉrations de maintien de la paix contemporaines

Titre I : L’autorisation d’user de la force en tant que moyen d’exécution du mandat   

Chapitre I : Les modalités de l’autorisation                                    

Chapitre II : L’interprétation de l’autorisation                                            

Titre II : Les règles régissant la conduite des opérations militaires des Nations Unies           

Chapitre I : Les forces de maintien de la paix comme parties belligérantes

Chapitre II : La nécessaire élaboration d’un code militaire onusien           

Partie II : le rÈglement des diffÉrends nÉs de l’usage de la force dans les opÉrations de maintien de la paix contemporaines

Titre I : L’indemnisation par les Nations Unies des dommages nés du recours à la force dans les opérations de maintien de la paix

Chapitre I : L’obligation des Nations Unies  d’indemniser les dommages

Chapitre II : La mise en œuvre de l’obligation d’indemniser les dommages

Titre II : Le contentieux pénal pour usage de la force armée par les Casques bleus 

Chapitre I : La détermination des juridictions compétentes pour connaître du contentieux pénal mettant en cause les Casques bleus            

Chapitre II : La mise en œuvre du contentieux pénal relatif à l’usage de la force par les Casques bleus                          

Conclusion

Ophélie THIELEN, Le recours à la force dans les opérations de maintien de la paix contemporaines, Paris, LGDJ, 2013 (456 pp.)