Le principe ne bis in idem interdit que l’on soit « jugé deux fois pour la même chose ». Or la pluralité des juges compétents pour les crimes « les plus graves » (génocide, crimes de guerre, crimes contre l’humanité) augmente la probabilité de doubles procédures. Cet ouvrage décortique l’histoire, les justifications et la mise en oeuvre du principe dans le droit des TPI et de la CPI, et permet de dégager plusieurs hypothèses.
Remerciements
Préface
Liste des
acronymes et abréviations
Sommaire
Introduction
Titre I -
LA PLACE DU PRINCIPE NE BIS IN IDEM
DANS L’HISTOIRE DE LA JUSTICE PENALE INTERNATIONALE
DANS L’HISTOIRE DE LA JUSTICE PENALE INTERNATIONALE
CHAPITRE
1 – De Versailles à Genève, prémisses du projet de Cour internationale
CHAPITRE
2 – Concrétisations du projet international pénal : la guerre et ses suites
CHAPITRE
3 – Progrès et hésitations des Nations unies
CHAPITRE
4 – Aboutissements concrets du projet : les tribunaux ad hoc et la CPI
Titre 2 -
LA COEXISTENCE DU ROLE PROTECTEUR
ET DE LA FONCTION ARTICULATOIRE DU PRINCIPE NE BIS IN IDEM
ET DE LA FONCTION ARTICULATOIRE DU PRINCIPE NE BIS IN IDEM
CHAPITRE
1 – Contribution du principe à l’articulation des compétences entre
juridictions internationales et internes
CHAPITRE
2 – Une reconnaissance variable de la « chose » jugée (l’idem)
CHAPITRE
3 – Une reconnaissance variable de la chose « jugée » (le bis)
CONCLUSION
– Les différents sens du principe
Bibliographie
Index
Diane BERNARD, Juger et juger encore les crimes internationaux :
étude du principe ne bis in idem, préface de Damien Vandermeersch, Bruxelles,
Bruylant, 2014 (330 pp.)
Diane Bernard : chargée de recherches FNRS et professeure invitée à l’Université
Saint-Louis, Bruxelles.
Damien Vandermeersch : avocat général à la Cour de cassation, professeur à l'Université catholique
de Louvain et aux Facultés universitaires Saint-Louis.
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