OUVRAGE : A. Cudennec, G. Gueguen-Hallouet (dir.), L’UE et la mer 60 ans après les Traités de Rome

Annie CUDENNEC, Gaëlle GUEGUEN-HALLOUET

L’Union européenne et la mer est une longue histoire qui n’a pas débuté sous les meilleurs auspices : en 1957, les traités originaires ne démontrent guère d’intérêt pour cet espace. Ce n’est qu’au fil des années, compte tenu de l’essor des activités maritimes, que l’Union a peu à peu pris en considération l’espace marin, ses richesses, le formidable potentiel de développement des activités liées à la mer.

Ainsi, quelque soixante années après la signature des traités de Rome, alors que les discours fleurissent pour vanter le potentiel offert par la croissance bleue, l’Union est devenue un acteur majeur de l’économie bleue. Elle est à l’origine d’une véritable dynamique de mise en cohérence, sous la forme d’une politique maritime intégrée de tous les secteurs maritimes, de toutes les actions visant à préserver l’environnement marin.

La dynamique maritime européenne, pour être réelle, n’en n’est pas moins fragile. Cet ouvrage, issu d’un colloque organisé à Brest dans le cadre de la Chaire européenne Jean Monnet « Droit européen de la mer », a pour objet de faire le point sur cette dynamique, aujourd’hui mise à l’épreuve des défis tant du développement durable que du respect des droits humains en mer, ô combien menacé sur certaines mers bordant les côtes européennes.

L’Union européenne est-elle suffisamment armée, notamment du point de vue juridique, pour entretenir et renforcer cette dynamique ? Sans avoir la prétention de répondre à une question aussi complexe que délicate, cet ouvrage se propose d’examiner l’originalité de l’approche maritime européenne, force mais aussi faiblesse de l’Union, comme en témoigne le Brexit. La réflexion juridique est enrichie par le regard de l’économiste, de l’historien ainsi que par la vision livrée par les experts venus des Amériques – du Nord et du Sud.

L’enjeu est de taille car la mer ne souffre pas de médiocrité : la préservation de l’espace marin comme des hommes qui en dépendent – qui y naviguent, l’exploitent, s’y ressourcent – est une absolue nécessité et l’Union européenne est certainement l’un des acteurs qui peut au mieux s’y atteler.


TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

L’Europe et la mer… soixante ans après les traités de Rome

Annie Cudennec, De la Communauté européenne à l’Union européenne
Arnaud Jaulin, Aperçu historique des liens juridiques entre l’Europe et la mer
Guillaume Le Floc’h, L'Union européenne, chef de file dans les affaires maritimes internationales
Pascal Le Floc’h, La Politique commune de la pêche : le point de vue de l'économiste

PARTIE I.
L’UNION EUROPÉENNE ET LES RESSOURCES DE LA MER

De l’exploitation à la valorisation des mers

Agathe Van Lang, De l’exploitation à la valorisation des mers. Une évolution sans révolution
Olivier Curtil, La politique commune de la pêche à l’épreuve des exigences de la protection environnementale
Bernadette Le Baut-Ferrarese, L’intégration des « énergies renouvelables en mer » dans le droit de l’Union européenne

Regards croisés : Union européenne / Amérique du sud

Solange Teles Da Silva, Tarin Mont’alverne, Le Mercosur et la prise de conscience environnementale : possibilités et limites de la protection du milieu marin
Pilar Moraga, Le traité UE-Chili et les ressources halieutiques : la perspective de la durabilité
Carina Costa De Oliveira, Gabriela G. B. Lima Moraes, Priscila, Pereira De Andrade, The contribution of environmental law to the sustainable management of marine resources in brazil: from a sectoral to an integrated approach

PARTIE II.
L’UNION EUROPÉENNE ET LES ACTIVITÉS MARITIMES

Entre sectorialité…

Loïc Grard, La politique européenne des transports maritimes, soixante ans après les traités de Rome – Dix faits marquants
Cécile De Cet Bertin, L’avènement d’un droit maritime de l’Union européenne
Gaëlle Gueguen-Hallouët, La politique portuaire européenne - Pragmatisme et petits pas

…et transversalité

Danielle Charles Le Bihan, Les outils transversaux de la politique maritime
Nicolas Boillet, La réception de la directive “ planification de l’espace maritime ” en droit français
Marie Bonnin, Philippe Fotso, Ibrahima Ly, Solange Teles Da Silva, Sophie Bertrand, La planification maritime européenne : un modèle exportable ?
Betty Queffelec, L’Union européenne et les données marines

PARTIE III.
L’HOMME ET LA MER

Patrick Chaumette, Une dynamique régionale de l’approche mondiale globale des océans ?
Patrick Hebrard, La stratégie européenne de sûreté et de sécurité maritimes
Alexandra Bellayer-Roille, Pierre Boussaroque, Différents aspects de l’action extérieure de l’UE dans le domaine de la pêche
Muriel Taillens, L'Union Européenne et le droit social des gens de mer
Arnaud Montas, Sûreté maritime et droits humains

RAPPORT DE SYNTHÈSE

Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet

Annie CUDENNEC, Gaëlle GUEGUEN-HALLOUET (dir.), L’UE et la mer 60 ans après les Traités de Rome, Paris, Pedone, 2019 (402 pp.)