OUVRAGE : L. Burgorgue-Larsen, G. Calvès (dir.), La diffamation saisie par les juges en Europe

Laurence BURGORGUE-LARSEN, Gwénaële CALVÈS

Fruit d’un colloque organisé par l’IREDIES à l’automne 2018, La diffamation saisie par les juges en Europe porte sur une question dont l’actualité, à l’ère des réseaux sociaux, est chaque jour plus aiguë.

L’accès largement facilité à différents forums d’expression publique radicalise, en effet, les termes d’un conflit classique. D’un côté, le droit à la réputation ; de l’autre, le droit de parler librement.

Le droit à la réputation bénéficie, dans les systèmes de common law comme dans les droits continentaux, d’une protection ancrée dans le temps long, adossée à de fortes justifications philosophiques et politiques. Ceux qui jettent le discrédit sur l’un de leurs concitoyens, sur une institution de la Cité ou sur l’un de ses serviteurs, doivent être appelés à répondre de leurs actes. Il en va de la paix civile, de la simple civilité, mais aussi du respect d’autrui. Les Etats parties au Pacte international relatif aux droits civils et politiques ont ainsi l’obligation minimale de protéger chacun contre « des atteintes illégales à son honneur et à sa réputation ».

Or les Etats doivent aussi garantir l’exercice de la liberté d’expression, qui inclut évidemment le droit de critiquer, de dénoncer, de brocarder, de révéler des vérités cachées… Mais jusqu’où ? Quelles responsabilités emporte la faculté de « livrer aux chiens l’honneur d’un homme » ? La question posée par François Mitterrand le jour des funérailles de Pierre Bérégovoy fait écho à la définition que la Cour européenne des droits de l’Homme donne des journalistes ou des associations lanceuses d’alerte : « chiens de garde de la démocratie ».

Aboyer pour alerter la Cité et protéger le bien commun, ou aboyer pour mordre et tuer ? Les contributions réunies dans cet ouvrage montrent que le curseur est difficile à fixer. Les cours régulatrices dont la jurisprudence est ici examinée s’efforcent, en fonction des différents ordres de valeurs juridico-politiques dont elles sont les gardiennes, de fixer un cap aux juridictions du fond appelées, vaille que vaille, à maintenir un équilibre entre deux exigences démocratiques contradictoires.


TABLE DES MATIÈRES

Gwénaële Calvès, Avant-propos

I. LA DIFFAMATION SAISIE PAR LES COURS EUROPÉENNES

Tarlach Mcgonagle, The European Court of Human Rights and Defamation Law: Selected Dilemmas in the Digital Age
Jean-Sylvestre Bergé, La diffamation saisie par la Cour de justice : recherche d’une spécificité du droit de l’Union européenne en matière de libre circulation de l’information diffamatoire

CONTREPOINT

Gwénaële Calvès, La diffamation saisie par la Cour suprême des Etats-Unis. Une théorie politique de la liberté d’expression

II. LA DIFFAMATION SAISIE PAR LES COURS CONSTITUTIONNELLES

Emmanuel Dreyer, La diffamation saisie par les juges français
Anne-Marie Thévenot-Werner, La diffamation saisie par la Cour constitutionnelle allemande
Brice Dickson, The Diffamation and United Kingdom Judges
Zoltan J. Toth The Hungarian Judicial Practice related to Defamation and Similar Offenses

CONCLUSIONS GÉNÉRALES

Laurence Burgorgue-Larsen, Entre le mot, le sujet et la sanction, la diffamation en question(s)

Laurence BURGORGUE-LARSEN, Gwénaële CALVÈS (dir.), La diffamation saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2019 (132 pp.)

Cet ouvrage réunit les contributions de Jean-Sylvestre Bergé, Laurence Burgorgue-Larsen, Gwénaële Calvès, Brice Dickson, Emmanuel Dreyer, Tarlach Mc Gonagle, Anne-Marie Thévenot-Werner et Zlotan J. Toth.