OUVRAGE : E. Serrurier, La résurgence du droit au développement : recherche sur l'humanisation du droit international

Enguerrand SERRURIER

Le développement est toujours au cœur de la question sociale mondiale, et parmi les réponses juridiques qu’il suscite, le droit au développement est sans conteste une norme singulière du droit international contemporain.

Forgé par le Tiers monde avec le soutien de l’Église, ce droit est apparu comme un titre de légitimité pour l’action en faveur des plus pauvres. Proclamé il y a plus de trente ans, souvent relégué dans l’ordre symbolique et métaphysique, il aurait échoué à atteindre l’effectivité, avec l’ensemble de ces règles qu’on a appelé le droit international du développement.

La réalité est tout autre. Ce droit subjectif, encore incertain dans ses sources et son contenu, est utilisé par une pluralité de titulaires concurrents (Etats, peuples, individus), dans des circonstances variées. Certes, sa nature composite, les divisions Nord/Sud, et sa finalité de justice sociale font de son analyse juridique un défi, et même une ligne de crête à tenir entre les idéologies. Telle est l’aspiration générale de cette recherche qui, à travers le droit au développement, interroge la diversité de la formation des normes, les critères de la juridicité et les processus d’humanisation en droit international public.

Cet ouvrage offre également aux praticiens et aux usagers une approche globale, complète et concrète du renouveau de ce droit, fondée sur la pratique et la jurisprudence existantes.

TABLE DES MATIÈRES

Préface, Alain Pellet
 
Introduction, Un phénix juridique

Partie 1. UNE INTÉGRATION PROGRESSIVE DANS L’ORDRE POSITIF

Titre 1. Une normativité complexe

Chapitre I. Un droit inclassable
Chapitre II. Des sources dispersées

Titre 2. Une norme opérationnelle

Chapitre III. Des effectivités éparses
Chapitre IV. Expansion et redéploiement

 

Partie 2. L’AFFERMISSEMENT D’UN DROIT SUBJECTIF

Titre 3. Les essais de régulation

Chapitre V. Des standards en formation
Chapitre VI. Les pratiques naissantes

Titre 4. UNE GARANTIE DES PEUPLES

Chapitre VII. La régénération par l’autochtonie
Chapitre VIII. L’émergence dans les échanges et les investissements

Conclusion générale

Enguerrand SERRURIER, La résurgence du droit au développement : recherche sur l'humanisation du droit international, Paris, Pedone, 2022 (644 pp.)

Enguerrand Serrurier est maître de conférences à l’Institut catholique de Toulouse