Alors que la Conférence dite « Rio + 20 » réaffirme en 2012 l’importance des principes adoptés il y a 20 ans à Rio de Janeiro (Brésil), on doit en déduire que ce sont des acquis irréversibles qui orientent désormais les politiques nationales et internationales de l’environnement.
Aussi à l’heure ou le droit de l’environnement est consacré par un grand nombre de Constitutions comme un nouveau droit de l’Homme, il convient de faire en sorte que ce droit ne subisse pas de régressions ou de reculs qui remettraient en cause l’évolution continue et progressive des politiques de l’environnement vers un mieux être humain et animal et un niveau élevé de protection de l’environnement.
La non-régression devient dès lors une obligation incontournable, garantie du droit à la vie et à la santé des générations présentes et futures.
Le présent ouvrage démontre en quoi ce nouveau principe de droit de l’environnement est novateur en s’appuyant sur de nombreux fondements internationaux en liens étroits avec le droit international des droits de l’homme et le droit international de l’environnement.
Puis une étude de droit comparé montre que le principe de non-régression en droit de l’environnement, encore trop souvent ignoré dans les droits nationaux, fait néanmoins son apparition en Amérique du nord et du sud et dans plusieurs jurisprudences dans certains pays d’Europe.
La nécessité vitale et urgente de réduire les atteintes à l’environnement ne peut que contribuer à convaincre les législateurs, les juges et la société civile d’agir en vue de renforcer la protection des acquis environnementaux au moyen de la consécration du principe de non-régression.
Le présent ouvrage est le fruit d’un travail collectif d’un groupe de recherche franco-argentin dirigé par les professeurs Michel Prieur (CRIDEAU-OMIJ et CIDCE, Limoges) et Gonzalo Sozzo (Université du Littoral, Santa Fe) et s’inscrit dans le programme de coopération ECOS-MINCyT avec l’appui de la Commission du Droit de l’Environnement (CDE) de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature - UICN.
• I. La non-régression : un principe novateur
• II. Les sources internationales du principe de non-régression
• III. La concrétisation du principe de non-régression en droit comparé en Europe
• IV. La concrétisation du principe de non-régression en Amérique
Michel PRIEUR, Gonzalo SOZZO (dir.), La non-régression en droit de l'environnement, Bruxelles, Bruylant, 2012 (560 pp.)
Gonzalo SOZZO, Professeur à la Faculté de Droit et Sciences sociales, Université Nationale du Littoral, Santa Fe (Argentine)
Michel PRIEUR, Professeur émérite à la Faculté de Droit et de Science Economique de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l’environnement, Directeur scientifique du CRIDEAU (Université de Limoges), Fondateur et directeur de la Revue juridique de l’environnement.
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