OUVRAGE : A.-G. Alexandre, Risques environnementaux. Approche juridique et assurantielle : Europe et Amérique du Nord

Catherine MAIA

Les catastrophes industrielles nous rappellent régulièrement que la Terre subit de graves menaces environnementales. L’assurance apparaît comme un moyen parmi d’autres pour financer la réparation de l’environnement.

Cet ouvrage dégage, dans une optique comparative, la problématique générale de l’assurabilité et de l’assurance du risque environnemental en Europe et en Amérique du Nord (États-Unis, Canada).

L’auteur analyse de quelle manière le risque environnemental est assurable, d’un point de vue juridique, technique et financier, puis observe de quels types de garantie il peut relever. Elle étudie ensuite la façon dont le risque environnemental est garanti et effectivement réparé, tant par les compagnies d’assurance qu’à un niveau national ou supra-national. Il en ressort que l’assurance a un rôle à jouer au niveau de la réparation du risque environnemental mais aussi, et surtout, au niveau de la prévention de ce risque, dans une optique de développement durable.

Le livre intéressera les assureurs, les juristes, les risk-managers et plus largement les écologistes et les personnes soucieuses du développement durable.

TABLE DES MATIÈRES

Introduction générale

PARTIE 1 : L’assurabilité du risque environnemental :

un périmètre juridique et technique, encadré mais évolutif

Titre 1 : La détermination du périmètre juridique et technique du risque environnemental

• CHAPITRE 1 : Les conditions juridiques d’assurabilité du risque environnemental
• CHAPITRE 2 : Les conditions techniques d’assurabilité du risque environnemental
• Conclusion du Titre 1

Titre 2 : La détermination de la catégorie d’assurance du risque environnemental

• CHAPITRE 1 : La responsabilité civile générale, initialement retenue pour appréhender les atteintes à l’environnement
• CHAPITRE 2 : L’évolution vers une responsabilité environnementale spécifique, à la recherche d’un équilibre
• Conclusion du Titre 2

Conclusion de la première partie

PARTIE 2 : L’assurance du risque environnemental :

une approche dualiste de la réparation et de la prévention

Titre 1 : L’approche classique de l’assurance du risque environnemental centrée sur la réparation

• CHAPITRE 1 : Les techniques contractuelles garantissant la réparation du risque environnemental
• CHAPITRE 2 : La mutualisation des risques environnementaux à un niveau national et supra-national
• Conclusion du Titre 1

Titre 2 : L’approche durable de l’assurance du risque environnemental favorisant la prévention

• CHAPITRE 1 : La prévention, élément indispensable de l’assurance environnementale
• CHAPITRE 2 : Le principe de conditionnalité environnementale appliqué à l’assurance
• Conclusion du Titre 2

Conclusion de la deuxième partie
Conclusion générale

Anne-Gwenn ALEXANDRE, Risques environnementaux. Approche juridique et assurantielle : Europe et Amérique du Nord, préface d'Alain Piquemal, Bruxelles, Bruylant, 2012 (378 pages)

Anne-Gwenn Alexandre est Docteur en droit de l'environnement.