5 janvier 2013

OUVRAGE : H.-T. Rifaat, Libertés et droits fondamentaux

Catherine MAIA

À l’usage des réformateurs qui sont en train de vivre le bouleversement des institutions, la théorie des droits et libertés recense les multiples règles et principes tirés de l’expérience des États qui défendent la primauté du droit. À partir d’un enseignement interactif s’étendant sur plus de 40 ans, l’auteur traite à la fois de l’histoire et du génie de chaque nation, des acquis des civilisations et de l’évolution des moeurs et des sociétés.

Le présent ouvrage se propose de tracer les contours des libertés et droits fondamentaux tels que définis par les textes et la jurisprudence. Et si le livre fait parfois appel à l’histoire des idées, c’est dans le seul but d’apporter un éclairage doctrinal à l’étude du droit positif, qui constitue la principale préoccupation de l'auteur.


SOMMAIRE

Titre I : Diverses conceptions des libertés et droits fondamentaux

Titre II : Théorie générale de la conception libérale
  • I : Garanties supra-législatives
  • II : Garanties légales
  • III : Protection des libertés au niveau de l’application



Le livre de M. Hassan-Tabet Rifaat que j’ai l’honneur de présenter constitue un livre nouveau. L’auteur avait publié en 1965  un  ouvrage sur «Les libertés publiques en droit positif libanais». Aujourd’hui paraît celui qui s’intitule «Libertés et droits fondamentaux». Il ne s’agit pas seulement d’une nouvelle appellation, mais bien d’une nouvelle conception. D’emblée, l’auteur s’en explique. La conception des droits et des libertés s’est transformée. Les libertés, loin d’avoir disparu, se sont renforcées : elles ne sont plus seulement, en quelque sorte de manière négative, le support d’une autonomie à laquelle il ne peut être porté atteinte par l’État ; elles constituent des droits qui, positivement, permettent à leurs titulaires (c’est- à- dire à chacun individuellement et à tous sans distinction) d’en exiger le respect par autrui (d’abord évidemment les pouvoirs publics, mais tout autant les autres personnes).
Pierre Delvolvé (extrait de la préface)



Hassãn-Tabet RIFAAT, Libertés et droits fondamentaux. Essai d'une théorie générale ouverte sur les expériences étrangères, préface de Pierre Delvolvé, Bruxelles, Bruylant, 2012 (462 pp.)

Hassãn-Tabet Rifaat est avocat, professeur à la Faculté de droit de l’Université Saint-Joseph (Liban), ancien directeur général de la Justice, ancien président de l’Inspection Centrale.

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