Cet ouvrage propose une théorie dialectique de la formation du droit : la standardisation. Cette théorie inscrit la réflexion sur la formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caractérisé par le procéduralisme et le systémisme. Ce faisant, elle renouvelle l’approche positiviste classique qui envisage la création du droit statiquement, par le prisme des sources. Cette nouvelle théorie permet de penser la formation du droit dans un archétype idéal, l’ordre juridique coopératif, et est ici étudiée à l’égard de deux ordres coopératifs contemporains: les ordres juridiques nationaux et l’ordre juridique international.
Dans le cadre de l’exposé de la standardisation, cet ouvrage propose des analyses originales sur des thèmes clefs de la pensée juridique. Il en est ainsi à l’égard de concepts tels le « standard » ou l’ordre juridique, mais aussi de questions telles la normativité et ses caractéristiques, le raisonnement juridique ou encore la dichotomie création/application du droit. Au-delà et dans une perspective plus pratique, cet ouvrage offre des études détaillées de l’évolution des ordres juridiques nationaux et international ainsi que de la formation de leurs droits. Tel est notamment le cas de la formation du droit international des investissements, en relation avec les pratiques conventionnelles et arbitrales.
TABLE DES MATIERES
Préface
Chapitre préliminaire – Cadre archétypal de la standardisation : l’ordre juridique coopératif
Première partie – L’ideal theory de la standardisation – Étude de théorie du droit
Chapitre 1 – Le standard : un concept révélateur de la contribution normative de l’application du droit
Chapitre 2 – La dialectique : un concept fondateur de l’essence procédurale de l’application du droit
Titre 2 – Étude de la formation du droit
Chapitre 1 – Compréhension de la formation du droit : l’articulation systémique des procédures de création et d’application
Chapitre 2 – Fondation de l’ideal theory de la standardisation : la procédure systémique de formation du droit
Seconde partie – La non-ideal theory de la standardisation – Étude de droit international
Titre 1 – Étude de la non-ideal theory de la standardisation dans les cadres coopératifs multilatéraux
Chapitre 1 – Contextualisation institutionnelle : le rééquilibrage diachronique des « attitudes » de la société internationale
Chapitre 2 – Fondation de la non-ideal theory de la standardisation : la procédure subsystémique de formation du droit
Titre 2 – Étude de la formation du droit international des investissements par le prisme de la non-ideal theory de la standardisation
Chapitre 1 – Le systémisme conventionnel : la coordination multilatérale des pratiques bilatérales
Chapitre 2 – Le systémisme arbitral : la coordination horizontale des tribunaux ad hoc
Conclusion générale
Bibliographie sélective
Yannick RADI, La standardisation et le droit international. Contours d'une théorie dialectique de la formation du droit, préface de Pierre-Marie Dupuy, Bruxelles, Bruylant, 2013 (394 pp.)
Yannick Radi : Professeur associé en droit international à la faculté de droit de l'Université de Leiden - Grotius Center for International Legal Studies.
Pierre-Marie Dupuy : Professeur de droit international à l'Université Paris 2 et à l'Institut des Hautes Études Internationales et du Développement de Genève.
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