OUVRAGE : J.-M. Thouvenin, A. Trebilcock (dir.), Le droit international social : droits économiques, sociaux et culturels

Catherine MAIA

Ce livre vient combler une réelle lacune dans la présentation du droit international public en se consacrant intégralement au droit international social (dans ses aspects économiques, sociaux et culturels).

À l’instar des autres branches du droit international, le droit international social actuel est le fruit d’une longue histoire ponctuée d’avancées considérables : la constitution de l’Organisation internationale du Travail, de l’UNESCO, de l’OMS, le Pacte international des droits économiques, sociaux et culturels… Droit programmatoire plus qu’obligatoire ?

Le droit international social promeut de plus en plus de droits que les juridictions acceptent de plus en plus d’appliquer. Soft law davantage que droit ? Sans doute une partie du droit international social présente-t-elle des allures de soft law, mais il n’en reste pas moins efficace. Le « droit dur » y est également très présent, notamment sous forme de droits fondamentaux.

En présentant les spécificités du droit international social (son élaboration, ses mécanismes de mise en oeuvre et de contrôle et ses règles), le présent ouvrage est primordial pour comprendre la dimension sociale de la mondialisation.

Il intéressera les avocats, les magistrats, les fonctionnaires, les institutions, les professeurs, les chercheurs et les étudiants de dernier cycle.

TABLE DES MATIERES

Tome 1 : Particularités du droit international social

Introduction générale de la Première partie

• Chapitre 1 – Historique
• Chapitre 2 – Spécificités du droit international social

Première Sous-Partie – Élaboration

• Introduction
• Chapitre 3 – La participation des États à l’élaboration du droit international social
• Chapitre 4 – La participation des organisations internationales à l’élaboration du droit international social
• Chapitre 5 – La participation des personnes privées à l’élaboration du droit international social

Seconde Sous-Partie – Mise en oeuvre et contrôle

• Chapitre 6 – Contrôle et mise en oeuvre par les juridictions et administrations de droit interne
• Chapitre 7 – Contrôle et mise en oeuvre au plan international
• Chapitre 8 – L’action des entités privées

Tome 2 : Règles du droit international social

Introduction générale de la Deuxième Partie

• Chapitre 9 – Travail
• Chapitre 10 – Sécurité sociale
• Chapitre 11 – Santé
• Chapitre 12 – Le droit à un niveau de vie suffisant, la protection de, et l’assistance à, la famille
• Chapitre 13 – Éducation
• Chapitre 14 – Science et culture
• Chapitre 15 – Loisirs, tourisme et sport

Liste des instruments cités

Index thématique

Liste des affaires citées

Jean-Marc THOUVENON, Anne TREBILCOCK (dir.), Droits économiques, sociaux et culturels , Bruxelles, Bruylant, 2013 (2072 pp.)