OUVRAGE : L'arbitre international et l'urgence

David ROY

Cet ouvrage aborde un sujet dont l’actualité ne se dément pas. La plupart des règlements contiennent à présent des dispositions pour faire face à l’urgence non seulement lorsque le tribunal arbitral est en place mais encore avant même que les arbitres soient désignés.

Au plan international, la nécessité de prendre des mesures provisoires et conservatoires dictées par l’urgence avant même l’engagement proprement dit de la procédure arbitrale est largement lié à un phénomène généralisé d’accélération des processus économiques et financiers.

L’objectif de l’ouvrage est d’examiner les multiples facettes de la problématique de l’urgence dans l’arbitrage international. Pour ce faire, il a été fait appel à des auteurs spécialistes parmi les meilleurs dans le monde de l’arbitrage international.

Cet ouvrage sera utile à tous ceux qu’intéresse l’arbitrage : avocats, juristes d’entreprise, magistrats, arbitres, professeurs et chercheurs. Il a été initié à l’occasion du colloque international organisé sur ce thème à Milan par Francarbi et la Chambre arbitrale de Milan.

TABLE DES MATIERES

Préface / Guy KEUTGEN
 
Avant-propos / Stefano AZZALI 

Introduction générale / Didier MATRAY, Françoise VIDTS

I – Propos liminaires
II – Les mesures provisoires prononcées par le tribunal arbitral
III – Les mesures provisoires prises par les tribunaux étatiques en relation avec une procédure arbitrale
IV – Les mesures provisoires prises par l’arbitre d’urgence
V – Conclusion

Les mesures provisoires et conservatoires dans la pratique arbitrale – Notion, types de mesures, conditions d’octroi et responsabilité en cas de mesures injustifiées / Sébastien BESSON

I – Introduction
II – Notion
III – Contenu et types de mesures

A. Introduction
B. Mesures provisoires destinées à organiser la relation juridique entre les parties pendant la durée de la procédure
C. Mesures provisoires destinées à garantir l’exécution et l’efficacité de la sentence
D. Mesures provisoires destinées à ordonner l’exécution immédiate et provisoire de prestations contractuelles litigieuses
E. Mesures de sauvegarde des preuves
F. Sûretés pour les dépens et mesures liées au paiement des avances de frais d’arbitrage
G. Mesures de sauvegarde du « processus arbitral »
H. Anti- suit injunctions

IV – Conditions d’octroi

A. Introduction
B. Préjudice irréparable ou sérieux
C. Urgence
D. Balance des intérêts
E. Chances raisonnables de succès sur le fond
F. Autres conditions
G. Mesures ex parte
H. Modification et révocation des mesures provisoires

V – Responsabilité pour mesure injustifiée

L’urgence avant la constitution du tribunal arbitral / Cécile CHAINAIS, Charles JARROSSON

I – Le rôle traditionnel de la justice étatique de l’urgence dans la phase pré- arbitrale

A. Le droit d’accès à une protection provisoire étatique ante causam en cas d’urgence
B. L’effectivité de la protection provisoire étatique ante causam, en cas d’urgence

II – L’essor d’une justice arbitrale de l’urgence

A. L’essor des procédures d’urgence arbitrales
B. Les interrogations soulevées par l’essor d’une justice arbitrale de l’urgence

III – L’articulation entre justice étatique du provisoire et justice arbitrale de l’urgence

L’urgence après la constitution du tribunal arbitral / Andreas REINER  

Introduction

I – Le recours à l’arbitre

A. Les mesures conservatoires ou provisoires au sens classique
B. Les mesures urgentes arbitrales dans le système FIDIC

II – L’exécution de la décision arbitrale

A. L’influence de l’arbitre sur l’exécution (volontaire) de la mesure ordonnée
B. L’exécution forcée par le juge

III – Le recours au juge étatique

A. Le principe de la concurrence parallèle/concurrente de l’arbitre et du juge étatique
B. Limitation ou exclusion de la compétence du juge

Conclusion 

L’accélération des procédures arbitrales / Andrea CARLEVARIS

1 – Introduction
2 – L’arbitrage accéléré
3 – Les techniques de gestion de la procédure
4 – Conclusions

Conclusion générale / Pierre TERCIER

Quelques remarques conclusives

A – L’urgence : les solutions provisoires
B – La célérité : les solutions définitives

Conclusion

L'arbitre international et l'urgence, Bruxelles, Bruylant, 2014 (208 pp.)

AUTEURS

Stefano Azzali, Secrétaire général de la Chambre Arbitrale de Milan.

Sébastien Besson, Associé, Python & Peter, Genève, professeur à l’Université de Neuchâtel.

Andrea Carlevaris, Secrétaire général de la Cour Internationale d’Arbitrage de la CCI.

Cécile Chainais, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

Charles Jarrosson, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Rédacteur en chef de la Revue de l’arbitrage.

Guy Keutgen, Président de Francarbi : association internationale créée par feu le bâtonnier Lambert Matray du barreau de Liège (Belgique) en vue de promouvoir la diversité culturelle et linguistique dans l’arbitrage international.

Didier Matray, Avocat, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège, Vice- président du CEPANI.

Dr. Andreas Reiner, Avocat, arbitre, médiateur, membre de Dispute Boards et Professeur Honoraire, Université d’Économie de Vienne.

Pierre Tercier, Professeur émérite de l’Université de Fribourg (Suisse), Président honoraire de la Cour internationale de la CCI (Paris).

Françoise Vidts, Avocate.

Guy Keutgen, Président de Francarbi : association internationale créée par feu le bâtonnier Lambert Matray du barreau de Liège (Belgique) en vue de promouvoir la diversité culturelle et linguistique dans l’arbitrage international.

Stefano Azzali, Secrétaire général de la Chambre Arbitrale de Milan.