Juliette OLIVIER-LEPRINCE
La montée des préoccupations environnementales et les catastrophes comme celle de Fukushima rendent indispensables l’information la plus large du public et sa participation aux décisions politiques. La convention d’Aarhus et la loi Démocratie et proximité en ont fourni un cadre juridique. Pourtant ces ouvertures démocratiques entrent en opposition, dans le cas du nucléaire, avec le secret défense qui protège tant le nucléaire civil que le nucléaire militaire.
La montée des préoccupations environnementales et les catastrophes comme celle de Fukushima rendent indispensables l’information la plus large du public et sa participation aux décisions politiques. La convention d’Aarhus et la loi Démocratie et proximité en ont fourni un cadre juridique. Pourtant ces ouvertures démocratiques entrent en opposition, dans le cas du nucléaire, avec le secret défense qui protège tant le nucléaire civil que le nucléaire militaire.
Cet ouvrage traite de manière pluridisciplinaire du secret défense dans toutes ses dimensions et il rend compte, pour la première fois de manière systématique, de son application au domaine nucléaire civil et militaire. Il pose les questions de la compatibilité entre secret et démocratie, à un moment où les exigences d’information et de participation touchant un domaine très conflictuel, le nucléaire, n’ont jamais été aussi importantes. L’analyse des tensions entre démocratie et secret a été en particulier conduite sur trois sites du Commissariat à l’Énergie Atomique (CEA) et de la Direction des Constructions Navales (DCNS).
Le volume est ainsi au coeur des débats qui concernent tant la participation du public, l’adaptation des politiques de dissuasion que la transition énergétique. Il s’adresse aux spécialistes des différentes disciplines (droit économie, géographie et sociologie) et à tous ceux qui s’intéressent aux questions écologiques et politiques dans la société contemporaine.
TABLE DES MATIERES
Introduction
Chapitre 1 — La dissuasion nucléaire au cœur du secret défense
Chapitre 1 — Définition
Chapitre 1 — L’information et le débat public
André LARCENEUX, Juliette OLIVIER-LEPRINCE (dir.), Le secret nucléaire, Dijon, EUD, 2014 (430 pp.)
Introduction
PARTIE I : SECRET DÉFENSE ET SECRET NUCLÉAIRE
Chapitre 1 — La dissuasion nucléaire au cœur du secret défense
La protection du secret de la défense nationale dans les installations nucléaires secrètes (INBS), Marguerite BOUTELET
L’hypothèse d’une culture française du secret en matière nucléaire, Alexis BACONNET
Nucléaire : enjeu du secret de la défense nationale, Hamza CHERIEF
Chapitre 2 — L’extension du champ du secret défense
Nucléaire militaire et nucléaire civil : une distinction pertinente ?, André LARCENEUX
Secret industriel et commercial, secret d’entreprise et des affaires et secret-défense, Martine BARRÉ-PÉPIN
L’appropriation du secret défense par une institution : le CEA, André LARCENEUX
Chapitre 3 — L’ambiguïté du secret
La dissimulation des sites sensibles au regard du public, Samuel CHALLÉAT et André LARCENEUX
Secret, mensonge, transparence : les dangers pour la démocratie, Dominique PÉCAUD
PARTIE II : SECRET DÉFENSE ET DROIT À L’INFORMATION
Chapitre 1 — Définition
Savoir pour être : le secret défense au risque des droits de l’homme, Philippe BILLET
Le droit à l’information du public à l’épreuve du secret défense, Marguerite BOUTELET
L’opposabilité des secret privés en matière environnementale, Martine BARRÉ-PÉPIN
Chapitre 2 — Mise en oeuvre du droit à l’information
Visites aux armées : le cri de la « grande muette » ou le secret mis en scène, Frédérick LEMARCHAND
Les mots au prisme d’un territoire : secret militaire, environnement et participation, Fabrice MARCHAL
Enquêtes sociologiques de Valduc à Cherbourg, Nicolas RICHTER
Chapitre 3 — Secret et opinion publique
Participations et conflits relatifs au secret lié au nucléaire en France : ce que nous apprend la presse quotidienne, Anne CADORET
PARTIE III : TRANSPARENCE ET AVENIR DU SECRET NUCLÉAIRE
Chapitre 1 — L’information et le débat public
Transparence et filtres d’information, Juliette OLIVIER LEPRINCE
Des débats publics, pour quelle participation du public ?, André LARCENEUX
Quelles conditions pour un dialogue et un débat participatif sur le nucléaire ?, André LARCENEUX
Chapitre 2 — Une légitimité à reconquérir
La fin du secret défense ? Considérations conclusives, Martine BARRÉ-PÉPIN et Marguerite BOUTELETBibliographie générale
La fin du nucléaire ? Opacité et secret défense à l’heure du débat post-Fukushima, André LARCENEUX
Quelles conditions pour un dialogue et un débat participatif sur le nucléaire ?, André LARCENEUX
André LARCENEUX, Juliette OLIVIER-LEPRINCE (dir.), Le secret nucléaire, Dijon, EUD, 2014 (430 pp.)
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