29 février 2016

OUVRAGE : M. CHARQI, Droit des conflits armés : le droit international humanitaire marocain

Mimoun CHARQI

Le droit de la guerre ne peut être ignoré, en particulier, du militaire, qu’il s’agisse du commandement en chef ou de l’homme de troupe en passant par l’encadrement. Les actes répréhensibles pouvant être sanctionnés par le droit international, au titre des crimes de guerre ou crimes contre l’humanité, doivent être vulgarisés afin d’être évités. La responsabilité pénale internationale peut, à tout moment, rattraper les auteurs des infractions. Ce n’est pas sans raison si les états-majors des armées occidentales embarquent avec eux des conseillers juridiques et s’ils mettent à jour régulièrement leurs manuels de droit des conflits armés et vulgarisent ce qu’il faut faire ou ne pas faire sur le théâtre des opérations militaires.

Cet ouvrage, qui est publié avec le concours financier de la Commission nationale du droit international humanitaire, est issu de cours et séminaires pour des officiers des Forces armées royales du Maroc et participe à la formation, ainsi qu’à la vulgarisation du droit des conflits armés. En outre, pour la première fois, un livre réunit et met à la disposition du lecteur le corpus des instruments internationaux formant le droit international humanitaire marocain. Tout militaire, quel que soit son grade, doit être sensibilisé aux obligations auquel il est astreint.


TABLE DES MATIERES

Préambule
1. Le champ d’application du droit international humanitaire
2. Les principes, la guerre et la diplomatie
3. Le droit à la guerre et le droit de la guerre
4. La nécessaire connaissance des lois de la guerre
5. Le jus in bello et le jus ad bellum
6. L’impartialité du droit international humanitaire
7. Le jus ad bellum et le jus contra bellum
8. Les conditions de la réussite du droit international humanitaire

Titre I.
LA DÉFINITION ET LE CHAMP D'APPLICATION DU
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
1. Pour comprendre le droit international humanitaire
2. Le droit international et le droit des organisations internationales
3. Les branches du droit international et l’origine du droit international humanitaire
4. Le droit international humanitaire conventionnel
5. Le Maroc et le droit international humanitaire

Titre II.
LES REGLES RELATIVES A LA PROTECTION DES VICTIMES
D'UN CONFLIT ARMÉ INTERNATIONAL
1. Introduction: Les principales règles du droit humanitaire
2. La protection due aux civils et aux belligérants hors de combat
3. La protection et les soins aux blessés, aux malades et aux naufragés
4. Le développement du droit international humanitaire

Titre III.
LE DROIT DES CONFLITS ARMÉS ET LA CONDUITE
DES HOSTILITES
1. Le droit applicable dans les conflits armés internationaux et non internationaux
2. L’application des règles et principes de gestion des conflits armés
3. Les principes fondamentaux du droit des conflits armés
4. L’obligation de respect du droit des conflits armés et la responsabilité
5. La formation et la sensibilisation au droit international humanitaire

ANNEXES
1. Des instruments internationaux formant droit international humanitaire marocain
2. Liste des principales conventions de droit international humanitaire applicable directement à l’ordre juridique marocain
Index
Bibliographie





Mimoun CHARQI, Droit des conflits armés : le droit international humanitaire marocain, Rabat, 2016 (372 pp.)

Après une formation de base en sciences politiques, dont il sort major de sa promotion, l’auteur soutient, en 1986, une thèse de doctorat d’Etat en droit, en France, avec la mention très honorable. Analyste juridique et politique, le professeur Mimoun Charqi est l'auteur de divers ouvrages, articles et conférences.


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