La diversité est devenue un point de mire de nos sociétés et innerve les ordres juridiques. Perçue comme un gisement de valeurs positives, elle serait une source d’adhésion aux particularismes et d’acceptation des différences, ainsi que le socle et la condition d’une unité de l’ordre juridique international. Elle a pénétré le droit international, d’où elle a gagné la gouvernance internationale.
La diversité épouse le droit international selon deux voies cardinales : biologique et culturelle. Sous cette double affiliation, elle sollicite également les droits de l’Homme ou la reconnaissance de droits spécifiques à des groupes sociaux ou à des communautés ; qu’il s’agisse des droits des populations autochtones ou des minorités culturelles, du partage des avantages résultant de l’utilisation de ressources biologiques et génétiques, ou encore, du droit au patrimoine reconnu à des communautés patrimoniales. La diversité s’adosse aussi à l’économie de marché et aux règles du commerce dont elle tente d’asservir certains principes à la promotion d’ordres normatifs singuliers, à l’instar de l’exception culturelle ou de la valorisation équitable des ressources génétiques. C’est alors la parure éthique de la diversité qui séduit. Notion matricielle, nourrie par une dimension holistique, la diversité s’est progressivement imposée comme une référence.
C’est à cette lecture croisée des figures de la diversité en droit international qu’invite cet ouvrage, pour explorer les analogies et les divergences entre diversité biologique et diversité culturelle, pour sonder la texture du droit international de l’environnement, d’une part, et de la culture d’autre part, pour en évaluer les porosités et les mises en tension avec les règles du commerce ou les droits de l’Homme, et pour questionner la diversité comme paradigme du droit international.
TABLE DES MATIERES
Sommaire
Remerciements
Vincent Négri, Introduction
Partie I. MUTATIONS DE LA DIVERSITE CULTURELLE
I. La diversité culturelle, un argument inhérent à la mondialisationIsabelle Schulte-Tenckhoff, La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : prétexte à quelques réflexions sur les usages de la diversité culturelle
II. La diversité culturelle, source de l’étiolement des droits culturels
III. La diversité culturelle, un outil stratégique de développement
I. Ce que « autochtone » veut (ou ne veut pas) direVincent Négri, Dynamiques de la diversité dans la Convention-cadre du Conseil de l’Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
II. La Déclaration (I) : droits fondamentaux et droits minoritaires
III. La méprise culturaliste
IV. La Déclaration (II ) : droits des peuples
En guise de conclusion : la méprise (post-)coloniale
Une nouvelle définition : le patrimoine comme ressource
La diversité, verrou des politiques patrimoniales européennes
I. La diversité dans le prisme des droits culturels portés par les droits européens
II. Les détours de la diversité par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme III. L’accès au patrimoine, ressort de la diversité culturelle
Partie II. FIGURES DE LA BIODIVERSITE
Isabelle Michallet, La notion de diversité biologique en droit international
I. La notion de diversité biologique permet-elle de mieux qualifier le vivant ?Sandrine Maljean-Dubois, La Convention de Rio sur la diversité biologique
II. La notion de diversité biologique permet-elle de mieux protéger le vivant ?
I. Forces et faiblesses de l’espace conventionnelRiccardo Pavoni, Droit du commerce international et biodiversité après le Protocole de Nagoya
II. Enjeux de la mise en oeuvre
I. Champ d’application du Protocole et nature de ses obligations
II. Questions de fond relatives au commerce
III. Où va le débat sur le commerce et la biodiversité ?
I. Les savoirs traditionnels, une catégorie juridique hétérogènePierre-André Loizeau, Partager et conserver la diversité botanique
II. Savoirs traditionnels, ressources génétiques et propriété intellectuelle des biotechnologies
III. Savoirs traditionnels et gestion in situ de la biodiversité
La Nature légiférée
Un constat alarmant
Les causes
La connaissance de notre environnement est encore très partielle
Quelle valeur attribuer à la biodiversité ?
Stratégie Biodiversité Suisse
Loi cantonale genevoise sur la biodiversité
Le rôle des jardins botaniques
Dans le contexte helvétique
Partie III. LA DIVERSITE, PARADIGME DU DROIT INTERNATIONAL ?
Tullio Scovazzi, La diversité comme paradigme du droit international : une notion en discussion
Remarques introductivesPierre-Marie Dupuy, La diversité comme nouveau paradigme du droit international ?
I. La question générale de la diversité dans le droit
II. Deux domaines spécifiques où la diversité est préservée
I. Rappel systémique
II. Constat empirique
Présentation des auteurs
Vincent NÉGRI (dir.), La diversité dans la gouvernance internationale : perspectives culturelles, écologiques et juridique, Bruxelles, Bruylant, 2016 (226 pp.)
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