OUVRAGE : J.-P. Massias (dir.), Justice constitutionnelle et transition démocratique

Jean-Pierre MASSIAS

Processus de transformation radicale pour l'avenir, les transitions démocratiques entretiennent fréquemment des rapports étroits avec la justice constitutionnelle, pourtant supposée garantir l'effectivité et la pérennité d'une Constitution. A priori paradoxaux, ces rapports sont au cœur de cet ouvrage.

Qu'elles préexistent au processus ou soient créées à sa faveur, les Cours constitutionnelles sont tout d'abord souvent saisies dans le cadre de la transition constitutionnelle elle-même. Les exemples de l'Afrique subsaharienne francophone, de la Russie, de l'Egypte et de la Pologne révèlent que si l'intervention du juge constitutionnel peut être vectrice de régulation et d'instauration de l'Etat de droit, elle peut au contraire conduire à politiser cette institution, voire à freiner la démocratisation. 

Cette ambiguïté transparaît également dans les interactions entre Justice constitutionnelle et Justice transitionnelle. Les exemples hongrois, espagnol et sud-africain montrent en effet que le juge constitutionnel peut certes garantir la Justice transitionnelle, mais peut également l'entraver selon la nature des dispositions incluses dans la Constitution. 

L'analyse des relations entre Justice constitutionnelle et transition démocratique s'avère ainsi riche d'enseignements quant à la première, comme quant à la seconde.

TABLE DES MATIÈRES

Jean-Louis Debré, Allocution d’ouverture
Daniel Pouzadoux, Allocution d’ouverture
Jean-Pierre Massias, Rapport introductif

TABLE RONDE I
LE JUGE CONSTITUTIONNEL ET LA TRANSITION CONSTITUTIONNELLE

Analyse à partir de l’Afrique subsaharienne francophone, de l’Égypte, de la Pologne et de la Russie

Nathalie Bernard-Maugiron, Justice constitutionnelle et transition démocratique dans le monde arabe après 2011
Natasa Danelciuc-Colodrovschi, Le juge constitutionnel et la transition constitutionnelle : l’exemple de la Fédération de Russie
Fabrice Hourquebie, Justice constitutionnelle et transition constitutionnelle en Afrique subsaharienne francophone
Marek Safjan, La nature et les conséquences de la crise constitutionnelle en Pologne 

Discussion

TABLE RONDE II
LE JUGE CONSTITUTIONNEL ET LA JUSTICE TRANSITIONNELLE

Analyse à partir de l’Afrique du Sud, de l’Espagne et de la Hongrie

Pierre-Alain Collot, Le juge constitutionnel et la justice transitionnelle en HongrieManuel Miranda, Le juge constitutionnel et la justice transitionnelle en Espagne
Xavier Philippe, Justice constitutionnelle et justice transitionnelle en Afrique du Sud

Discussion

Garapon Antoine, Rapport de synthèse

Jean-Pierre MASSIAS (dir.), Justice constitutionnelle et transition démocratique, Bayonne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2019 (174 pp.)