OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), L’hirondelle et la tortue. Quatrièmes journées de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

Cet ouvrage reprend les actes des quatrièmes journées de la justice pénale internationale, tenues à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) début 2019. Les troisièmes journées avaient été l’occasion d’un regard rétrospectif sur un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain pour mettre en lumière les mutations de la justice pénale internationale, au terme du mandat du Tribunal pour l’ex-Yougoslavie et vingt ans après l’adoption du Statut de Rome.

Le programme de l’édition 2019 a été élaboré avec la conscience lucide des défis auxquels la justice pénale internationale fait face, après une année riche en rebondissements. Si la CPI a pu décevoir, les solutions « hybrides » montrent aussi leurs limites. Les organisateurs ont donc voulu insister dans cette édition sur les potentialités – sans doute encore insuffisamment exploitées – de l’exercice national de la justice pénale internationale, autrement dit le recours aux tribunaux nationaux. Comme tous les ans, les journées sont aussi l’occasion pour les universitaires et les praticiens de croiser leurs regards sur l’actualité du droit international pénal durant l’année écoulée.


TABLE DES MATIÈRES

AVANT-PROPOS

Julian Fernandez, Olivier de Frouville, La justice pénale internationale en 2018 : des défis et trois motifs de satisfaction

PARTIE I.
L’EXERCICE NATIONAL DE LA JUSTICE PÉNALE INTERNATIONALE

François Alabrune, La France et la justice pénale internationale 

Colonel Eric Emeraux, Chef d’escadron Nicolas Le Coz, Les spécificités des enquêtes pénales sur les crimes internationaux les plus graves 

Alain Werner, Le rôle des organisations non-gouvernementales

PARTIE II.
LES DÉFIS RENOUVELÉS DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE

Bruno Cotte, Les défis renouvelés de la Cour pénale internationale (propos introductifs) 

Natacha Fauveau-Ivanovic, Le procès Gbagbo 

Carsten Stahn, Le droit des immunités en droit international pénal, vers le meilleur des mondes ? 

Fannie Lafontaine, La décision de la chambre préliminaire portant sur la compétence de la Cour pénale internationale à l’égard des crimes commis contre le peuple Rohingya

PARTIE III.
ACTUALITÉS DE LA JUSTICE PÉNALE INTERNATIONALE

Joël Hubrecht, Qui poursuivre ? Les tribunaux hybrides à l’heure des choix stratégiques  

Fabián Salvioli, La justice transitionnelle aujourd’hui 

Michel Raffray, La procédure pénale, un retour d’expérience 

François Roux, La procédure pénale internationale, l’évolution des propositions de réflexion 

Marie Regnier-Pellat, La 17e Assemblée des Etats parties au Statut de Rome

CONCLUSIONS GÉNÉRALES

Paola Gaeta

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE (dir.), L’hirondelle et la tortue. Quatrièmes journées de la justice pénale internationale, Paris, Pedone, 2020  (144 pp.)