Frédéric FOKA TAFFO, Pencrace BEBGA
La première édition des Grandes décisions de la jurisprudence africaine des droits de l'homme s'inscrit dans la grande lignée des Grands arrêts (civil, pénal, administratif, etc.). Elle entend offrir aux étudiants, praticiens du droit, enseignants et chercheurs, personnels des associations œuvrant dans le domaine de la promotion et de la protection des droits humains, un accès à une kyrielle de décisions qui ont permis au fil des années de consolider la jurisprudence africaine des droits de l’homme et des peuples. Dans cet ouvrage, les auteurs ont essayé au mieux de rendre compte de cette riche jurisprudence, aussi bien en matière de droit substantiel que de droit processuel. Y sont regroupées les plus grandes décisions qui ont été commentées de manière générale et classées de manière à montrer l’évolution du droit africain des droits de l’homme et des peuples sur chaque question.
Pour la première fois, un ouvrage recense les décisions de toutes les juridictions africaines des droits de l’homme (les Commission et Cour africaines des droits de l’homme et des peuples, le Comité africain d’experts sur les droits et le bien-être de l’enfant, la Cour de justice de la CEDEAO, le Tribunal de SADC), et dans lequel on trouve d’importants développements jurisprudentiels sur des questions importantes telles que l’abolition de la peine de mort (Spilg and Mack & Ditshwanelo c. Botswana), l’annulation de la règle de l’épuisement des voies de recours internes dans le cas impliquant des enfants (IHRDA & Open Society Justice Initiative c. Kenya), la lutte contre les violences et discriminations faites aux femmes (Dorothy Chioma Njemanze & Others c. Nigeria), etc.
TABLE DES MATIÈRES
La première édition des Grandes décisions de la jurisprudence africaine des droits de l'homme s'inscrit dans la grande lignée des Grands arrêts (civil, pénal, administratif, etc.). Elle entend offrir aux étudiants, praticiens du droit, enseignants et chercheurs, personnels des associations œuvrant dans le domaine de la promotion et de la protection des droits humains, un accès à une kyrielle de décisions qui ont permis au fil des années de consolider la jurisprudence africaine des droits de l’homme et des peuples. Dans cet ouvrage, les auteurs ont essayé au mieux de rendre compte de cette riche jurisprudence, aussi bien en matière de droit substantiel que de droit processuel. Y sont regroupées les plus grandes décisions qui ont été commentées de manière générale et classées de manière à montrer l’évolution du droit africain des droits de l’homme et des peuples sur chaque question.
Pour la première fois, un ouvrage recense les décisions de toutes les juridictions africaines des droits de l’homme (les Commission et Cour africaines des droits de l’homme et des peuples, le Comité africain d’experts sur les droits et le bien-être de l’enfant, la Cour de justice de la CEDEAO, le Tribunal de SADC), et dans lequel on trouve d’importants développements jurisprudentiels sur des questions importantes telles que l’abolition de la peine de mort (Spilg and Mack & Ditshwanelo c. Botswana), l’annulation de la règle de l’épuisement des voies de recours internes dans le cas impliquant des enfants (IHRDA & Open Society Justice Initiative c. Kenya), la lutte contre les violences et discriminations faites aux femmes (Dorothy Chioma Njemanze & Others c. Nigeria), etc.
TABLE DES MATIÈRES
Préface, Guillaume Le Floch
Liste des sigles et abréviations
Introduction
Introduction
Chapitre introductif : Les sources du droit africain des droits de l’homme
PREMIÈRE PARTIE
LES PRINCIPES FONDAMENTAUX ET LES PROCÉDURES DU DROIT AFRICAIN DES DROITS DE L’HOMME
LES PRINCIPES FONDAMENTAUX ET LES PROCÉDURES DU DROIT AFRICAIN DES DROITS DE L’HOMME
Titre 1 : Les principes généraux du droit africain des droits de l’homme
Chapitre 1 : Les principes du contentieux africain des droits de l’hommeTitre 2 : Les règles du droit processuel
Chapitre 2 : Les principes de bonne administration de la justice
Chapitre 1 : la procédure devant les mécanismes judiciaires africains
Chapitre 2 : les obligations des États en matière de protection des droits de l’homme
DEUXIÈME PARTIE
LES LIBERTÉS ET DROITS GARANTIS PAR LE DROIT AFRICAIN DES DROITS DE L’HOMME
LES LIBERTÉS ET DROITS GARANTIS PAR LE DROIT AFRICAIN DES DROITS DE L’HOMME
Titre 1 : Les libertés et droits civils et politiques
Chapitre 1 : Les libertés fondamentalesTitre 2 : Les droits économiques, sociaux et culturels et les droits des peuples
Chapitre 2 : Les droits civils et politiques
Chapitre 1 : Les droits économiques sociaux et culturelsIndex bibliographique des jurisprudences
Chapitre 2 : Les droits des peuples ou droits collectifs
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