9 septembre 2022

OUVRAGE : L. Volcy, Le droit international de la coopération à l'épreuve des pandémies

Louino VOLCY

L’ouvrage traite de l'action des organisations internationales face aux pandémies en général et à la COVID-19 en particulier. Il démontre que les sujets dérivés du droit international public agissent contre ces défis sanitaires mondiaux dans un cadre doublement adapté. Cet ajustement s’illustre par l’adoption de nouvelles méthodes de travail et le déploiement des actions normatives et opérationnelles appropriées. Il montre également que la riposte des institutions internationales face aux crises multidimensionnelles provoquées par les pandémies se caractérise, tant sur le plan normatif que celui matériel, par la coopération et la coordination de leurs activités.


TABLE DES MATIÈRES

Introduction

PARTIE I
L’ADAPTATION DE LA RÉPONSE
DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES AUX PANDÉMIES

Chapitre I. L’adaptation des méthodes de travail au sein des organisations internationales : l’exemple de l’ONU à l’occasion de la COVID-19

Section 1. Les procédures aménagées par l’Assemblée générale

§1. Exposé des procédures adoptées par l’Assemblée générale
§2. Appréciation de la mise en œuvre de ces nouvelles procédures de travail
Section 2. Les formalités de travail exceptionnelles définies par le Conseil de sécurité
§1. Présentation des nouvelles méthodes de travail
§2. Analyse de la mise en œuvre de ces nouvelles méthodes de travail
Section 3. L’adaptation des modalités de travail des organes intégrés de l’ONU
§1. Aménagement des modalités de travail ad hoc au sein du Secrétariat de l’ONU
§2. Les adaptations introduites par la Cour internationale de Justice dans ses méthodes de travail

Chapitre II. L’adaptation des actions normatives et opérationnelles des organisations internationales 

Section 1. L’adaptation de l’action normative de l’OMS

§1. La révision du RSI
§2. L’adoption du cadre PIP
Section 2. L’adaptation de l’action normative de l’ONU
§1. Les actes normatifs de l’Assemblée générale de l’ONU
§2. L’insertion des pandémies dans l’agenda normatif du Conseil de sécurité
Section 3. L’adaptation des actions opérationnelles des organisations internationales : les exemples de l’ONU, de l’OMS et des organisations financières
§1. Les initiatives du Secrétaire général de l’ONU
§2. Les activités opérationnelles de l’OMS pendant la COVID-19
§3 : L’adaptation des actions opérationnelles des organisations financières

 

PARTIE II
LA COOPÉRATION ET LA COORDINATION ENTRE LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES FACE AUX PANDÉMIES

Chapitre I. La coopération normative entre les organisations internationales face aux pandémies 

Section 1. Les fondements de la coopération normative entre les organisations internationales face aux pandémies

§1. Les actes constitutifs des organisations internationales
§2. Le cadre de coopération établi par le RSI
Section 2. Les modalités de la coopération normative entre les organisations internationales
§1. L’établissement des accords de coopération entre les organisations internationales
§2. La création des normes conjointes
Section 3. Les implications de cette coopération normative dans le cadre de la lutte contre les pandémies
§1. La prise en compte des normes sanitaires par l’OMC
§2. La mise en conformité des normes et pratiques recommandées de l’OACI avec le RSI

Louino VOLCY, Le droit international de la coopération à l'épreuve des pandémies, Paris, L'Harmattan, 2022 (232 pp.)

Normalien supérieur, Avocat au Barreau de Port-au-Prince (Haïti) et également diplomate, Louino VOLCY détient une licence en sciences juridiques (Université d’État d’Haïti/FDSE), une maîtrise en droit international général et un master 2 en droit international public- Administration internationale (École de droit de la Sorbonne/Université Paris 1).

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