L’indépendance et de l’impartialité des juges internationaux est un sujet sensible, s’il en est, où la subjectivité des observateurs peut rapidement se joindre à celle reprochée aux juges eux-mêmes. C’est pourtant le défi retenu pour cet ouvrage qui permet de croiser les regards de praticiens – de droit international et de droit interne – et d’universitaires.
Le thème peut paraître à la fois juridiquement précis – tous les textes à la base des juridictions internationales prévoient d’encadrer l’indépendance et l’impartialité de leurs juges – et fuyant : comment garantir une impartialité dont la définition même est largement subjective ? De même, de quelle indépendance et de quelle impartialité traite-t-on ? Celle du juge ou celle de la juridiction ? Si l’intitulé démontre que l’orientation pointe la figure du juge, le résultat prouve qu’il fut impossible de la séparer de la collégialité de la juridiction. L’individu est certes au cœur du processus, mais la juridiction, par son rattachement, ses objectifs ou son contentieux propre, formate elle aussi cette indépendance et cette impartialité.
Le thème est riche et le présent ouvrage ne prétend pas à son épuisement, mais il permet, grâce à la très grande qualité des participants et à leur liberté de parole, de mieux comprendre un thème complexe qui n’a que l’apparence de l’évidence.
Avant-propos
I – LES JURIDICTIONS DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
Rapport par Valérie Michel
Commentaire par Philippe Leger
Rapport par Valérie Michel
Commentaire par Philippe Leger
II – LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME
Rapport par Corneliu-Liviu Popescu
Commentaire par Dean Spielmann
Débats
Rapport par Corneliu-Liviu Popescu
Commentaire par Dean Spielmann
Débats
III – LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALES
Rapport par Olivier de Frouville
Commentaire par Christine Van den Wyngaert
Débats
Rapport par Olivier de Frouville
Commentaire par Christine Van den Wyngaert
Débats
IV – L’ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS DE L’ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE
Rapport par Peter-Tobias Stoll
Commentaire par Yves Renouf
Rapport par Peter-Tobias Stoll
Commentaire par Yves Renouf
V – LES JURIDICTIONS INTERÉTATIQUES À VOCATION UNIVERSELLE (CIJ ET TIDM)
Rapport par Carlo Santulli
Débats
Rapport par Carlo Santulli
Débats
VI – REMARQUES PAR DES PRATICIENS DU DROIT INTERNE
Bruno Genevois
Régis de Gouttes
Bruno Genevois
Régis de Gouttes
VII – REMARQUES CONCLUSIVES
Emmanuelle Jouannet
Emmanuelle Jouannet
Hélène RUIZ FABRI et Jean-Marc SOREL (dir.), Indépendance et impartialité des juges internationaux, Paris, Pedone, 2010 (304 pp.)
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