OUVRAGE : R. van Steenberghe (dir.), Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?

Catherine MAIA

Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l’existence de régimes juridiques « autonomes » ou « spéciaux », la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l’un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L’objectif du présent ouvrage est notamment de fournir des éclaircissements sur la signification de cette qualification.

Après avoir circonscrit les contours de la notion de régime spécial en droit international, l’ouvrage s’interroge sur les éventuelles spécificités du droit international humanitaire tant par rapport au « système général », c’est-à-dire aux règles secondaires du droit international général, que par rapport à d’autres « sous-systèmes », tels que le droit international pénal, les droits de l’homme ou le droit international de l’environnement. Cette analyse entend cerner au mieux les rapports existant entre le droit international humanitaire et les autres systèmes – général ou spéciaux – de droit international et se prononcer ainsi sur la question sous-jacente de l’ «autonomisation» de ce droit. Elle montre que, loin de produire une «cacophonie» au sein de l’ordre juridique international, cet enchevêtrement de différents systèmes relevant de cet ordre s’apparente le plus souvent à une «polyphonie» harmonieuse.


TABLE DES MATIERES

Liste des abréviations
Préface
Avant-propos
Introduction générale

PREMIÈRE PARTIE – DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE ET « SYSTÈME GÉNÉRAL »

CHAPITRE  I. –  Théorie des sujets 

CHAPITRE  II. –  Théorie des sources

CHAPITRE  III. –  Responsabilité internationale

SECONDE PARTIE – DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE ET « SOUS- SYSTÈMES »

CHAPITRE  I. –  Jus ad/contra bellum

CHAPITRE  II. –  Droit international pénal

CHAPITRE  III. –  Droits de l’Homme

CHAPITRE  IV. –  Droit international de l’environnement

CHAPITRE  V. –  Droit de la mer

CONCLUSION GÉNÉRALE. –  Droit international humanitaire : 

un régime spécial en voie d’« autonomisation » ?

Bibliographie

Raphaël van STEENBERGHE (dir.), Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?, préface de Bruno Simma, Bruxelles, Bruylant, 2013 (370 pp.)