OUVRAGE : G. Gaggioli, L'influence mutuelle entre les droits de l'Homme et le droit international humanitaire à la lumière du droit à la vie

Catherine MAIA

Les relations entre les droits de l’Homme et le droit international humanitaire ne sont pas statiques mais dynamiques. Au-delà d’une simple complémentarité, il existe une influence mutuelle entre ces deux branches de droit international aux niveaux structurel et substantiel.

Au niveau structurel, le rapprochement entre le droit international humanitaire et les droits de l’Homme dans la seconde moitié du XXème siècle a permis une extension des champs d’application et une amélioration de la mise en œuvre de ces deux branches du droit international.

Au niveau substantiel, il apparaît qu’une protection cohérente et optimale des individus dans les conflits armés n’est possible que si l’on tient compte du droit international humanitaire et des droits de l’Homme de manière combinée. A cet égard, le droit à la vie a été choisi comme droit-test puisqu’en ce domaine les droits de l’Homme et le droit international humanitaire sont souvent considérés, à tort, comme contradictoires.

A travers une analyse de la pratique internationale, cet ouvrage démontre que l’influence mutuelle est un excellent, voire le meilleur, moyen d’améliorer progressivement la protection des individus en période de conflit armé.


TABLE DES MATIÈRES

Préface
Remerciements
Introduction 

PREMIÈRE PARTIE

L’INFLUENCE MUTUELLE STRUCTURELLE : 

CHAMPS D’APPLICATION ET MISE EN ŒUVRE

I. Rencontre et théories de la relation entre les droits de l'Homme et le droit international humanitaire

A. L’histoire d’une rencontre
B. La nature et l’évolution de la relation
C. La question de la lex specialis et autres principes de résolution de conflit de normes

II. Influence mutuelle au niveau des champs d’application : chevauchements et interpénétrations

A. L’« humanisation » du droit de la guerre
B. La « conflictualisation » des droits de l’Homme
C. Des différences irréductibles

III. Influence mutuelle au niveau de la mise en œuvre : prise en compte mutuelle

A. La prise en compte du droit international humanitaire par les organes de supervision des droits de l’Homme
B. La prise en considération des droits de l’Homme par les organes de supervision du droit international humanitaire
C. Analyse de la prise en compte mutuelle et propositions d’optimisation

IV. Conclusion de la première partie 

DEUXIÈME PARTIE :

L’INFLUENCE MUTUELLE SUBSTANTIELLE :

LE MICROCOSME DU DROIT A LA VIE

I. Compatibilité des droits de l’Homme et du droit international humanitaire en ce qui concerne le droit à la vie dans les conflits armés

A. La protection de la vie en droits de l’Homme
B. La protection de la vie en droit international humanitaire
C. Comparaison entre le droit à la vie en droits de l’Homme et en droit international humanitaire

II. Influence mutuelle en matière de droit à la vie stricto sensu

A. Symétries et complémentarités relativement aux décès de personnes au pouvoir de l’Etat ou d’un acteur non-étatique
B. Le droit international humanitaire, une lex specialis limitée en matière de recours à la force létale

III. Influence mutuelle en matière de droit à la vie lato sensu

A. Vers l’établissement de droits/obligations « trans-régimes »
B. Les droits de l'Homme, une « lex specialis » partielle par rapport à l’obligation d’enquête inhérente au droit à la vie

IV. Typologie des influences mutuelles

A. Apports types des droits de l'Homme
B. Apports types du droit international humanitaire
C. Véhicules de l’influence mutuelle

V. Conclusion de la deuxième partie

Conclusion générale 

Gloria GAGGIOLI, L'influence mutuelle entre les droits de l'Homme et le droit international humanitaire à la lumière du droit à la vie, Paris, Pedone, 2013 (614 pp.)

Gloria Gaggioli est docteure en droit de l'Université de Genève et conseillère juridique au Comité international de la Croix-Rouge (CICR). Précédemment chercheuse à l'Université de Genève, Professeure invitée à l'Université Catholique de Lille et conférencière externe à l’Université de Copenhague, elle a écrit l'essentiel de cet ouvrage lorsqu'elle était assistante d'enseignement à l'Académie de droit international humanitaire et de droits humains à Genève et chercheuse invitée au « Raoul Wallenberg Institute of Human Rights and Humanitarian Law » à Lund. L'auteur a conçu et écrit cet ouvrage dans sa capacité personnelle et indépendamment de ses fonctions actuelles dans la division juridique du CICR. Les opinions exprimées sont entièrement personnelles et ne correspondent pas nécessairement aux positions du CICR sur ce thème.