OUVRAGE : J. Fernandez (dir.), Justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ

La justice pénale internationale n’a jamais été aussi active que ces dernières années durant lesquelles plusieurs anciens dirigeants ont été jugés, comme Charles Taylor, Hissène Habré, ou Radovan Karadžic. Elle n’en demeure pas moins contestée, entre autres par les États-Unis, l’Union africaine ou la Russie. Et elle ne peut compter sur les soutiens nécessaires pour s’intéresser aux crimes commis par les Occidentaux ou les grandes puissances.

Dans ces conditions, si elle continue à se développer, est-elle en mesure de répondre aux multiples attentes qu’elle a pu créer ? Il est encore beaucoup trop tôt pour faire le procès de la justice pénale internationale. Mais on peut déjà poser un regard critique sur ses réussites et ses limites actuelles, de sa place dans les relations internationales, de ses rapports avec d’autres régimes, d’autres provinces du droit international public ou encore de son exercice national, local ou global. C’est l’objet de cet ouvrage que d’apporter quelques éclairages sur une évolution particulièrement stimulante de cette justice.


TABLE DES MATIERES

Introduction

Julian FERNANDEZ, La justice pénale internationale : un phénomène 

William SCHABAS, Justice pénale internationale et politique de puissance 

Nicolas HAUPAIS, Justice pénale internationale, maintien et restauration de la paix

Justice pénale internationale et normes applicables

Isabelle FOUCHARD, La compétence matérielle des juridictions pénales internationales 

Rébecca MIGNOT-MAHDAVI, Vers une Convention sur les crimes contre l’humanité ? 

Muriel UBEDA-SAILLARD, Droit international pénal et droit international général : les immunités des chefs d’Etats en exercice 

Marina EUDES, Droit international pénal et droit international des droits de l’homme 

Anne-Laure CHAUMETTE, Droit international pénal et droit des réfugiés

Justice pénale internationale et poursuites nationales

Mathilde MASSE, Les régimes de compétences extraterritoriales : quelques tendances actuelles 

Aurélia DEVOS, Le pôle crimes contre l’humanité : un premier bilan 

Antoine BERNARD, Clémence BECTARTE, L’engagement des associations dans les poursuites nationales 

Didier REBUT, Le droit pénal international sous la pression des relations internationales : l’affaire Hammouchi

Justice pénale internationale et juridictions spécifiques

Joël HUBRECHT, Le tribunal spécial pour le Liban : dix ans après 

Elise LE GALL, Les Chambres africaines extraordinaires : le procès Habré 

Jules GUILLAUME, La Cour pénale spéciale centrafricaine : un modèle novateur de justice internationale ?

Justice pénale internationale et juridiction permanente

Gilbert BITTI, Les avancées jurisprudentielles de la Cour pénale internationale 

Philippe CURRAT, L’évolution du droit de la défense devant la Cour pénale internationale 

Manon DOSEN, Le sort des participants au procès 

Damien SCALIA, La Palestine et la Cour pénale internationale

Conclusion

Serge SUR, La justice pénale internationale : peut mieux faire

Liste des auteurs
Table des matières

Julian FERNANDEZ (dir.), Justice pénale internationale, Paris, CNRS Editions, 2016 (432 pp.)

Julian Fernandez est professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas et directeur du Centre Thucydide (analyse et recherche en relations internationales).

Avec les contributions de : William Schabas, Nicolas Haupais, Isabelle Fouchard, Rebecca Mignot, Muriel Ubéda-Saillard, Marina Eudes, Ann-L'or Chaum, Mathilde Masse, Aurélia Devos, Antoine Bernard, Clemence Bectarte, Didier Rebut, Joël Hubrecht, Élise Le Gall, Jules Guillaumé, Gilbert Bitti, Philippe Currat, Manon Dosen, Damien Scalia et Serge Sur.