OUVRAGE : L. Hennebel, H. Tigroudja, Traité de droit international des droits de l'Homme

Ludovic HENNEBEL, Hélène TIGROUDJA

Le droit international des droits de l'Homme est devenu, en quelques décennies, un domaine incontournable du droit international public, voire un modèle de référence de la pensée juridique internationaliste. Le saisir dans sa globalité, dans ses nuances et insuffisances ainsi que dans sa pluralité, tel est l'objet du présent ouvrage. Ce dernier retient une méthode globale comparant les divers systèmes de protection, universel et régionaux, et nourrie par l'analyse systématique des textes et des jurisprudences.

L'ouvrage est structuré autour de quatre axes principaux. Le premier porte sur les fondements du droit international des droits de l'Homme, et met en exergue ses composantes théoriques, sa formation en droit positif ainsi que les rapports qu'il entretient avec les autres branches du droit international public. Le deuxième présente l'ingénierie du droit international des droits de l'Homme, et étudie les ressorts de son architecture institutionnelle aux plans universel (Nations Unies) et régionaux (Conseil de l'Europe/Union européenne, Organisation des Etats américains, Union africaine, Ligue des Etats arabes, Association des Etats de l'Asie du Sud-Est), ses mécanismes de protection, ainsi que les modes de contrôle contentieux et non-contentieux. L'interprétation des droits et libertés internationalement garantis forme la troisième partie de l'ouvrage. Y sont étudiées tant les règles qui guident l'interprète dans son office que les interprétations matérielles de chaque droit et liberté dans les différents ensembles de protection. Le quatrième axe porte sur les conséquences juridiques qui naissent de la violation par l'Etat de ses obligations en matière de droits de l'Homme, et en particulier sur les réparations des préjudices subis et le suivi des décisions rendues sur la base d'une action contentieuse internationale.


TABLE DES MATIERES

Sommaire

Partie I. LES FONDEMENTS DU DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME

Titre 1. Eléments théoriques du droit international des droits de l’Homme

Chapitre 1. L’insaisissable théorie des droits de l’Homme
Chapitre 2. L’idée des droits de l’Homme
Chapitre 3. L’introuvable fondement des droits de l’Homme
Chapitre 4. Le choix d’une approche pragmatique du droit international des droits de l’Homme

Titre 2. Le pluralisme normatif du droit international des droits de l’Homme

Chapitre 1. La formation conventionnelle du droit international des droits de l’Homme
Chapitre 2. La formation non-écrite du droit international des droits de l’Homme
Chapitre 3. Les décisions judiciaires, modes de détermination du droit international des droits de l’Homme
Chapitre 4. La place des normes de soft law en droit international des droits de l’Homme

Titre 3. Les rapports entre le droit international des droits de l’Homme et les autres branches du droit des gens

Chapitre 1. Les rapports avec le droit international humanitaire et le droit international pénal
Chapitre 2. Le droit international des droits de l’Homme et les autres branches du droit des gens

Partie II. L’INGÉNIEURIE DU DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME

Titre 1. L’architecture institutionnelle de la protection internationale des droits de l’Homme

Chapitre 1. Le système universel de protection des droits de l’Homme
Chapitre 2. La protection européenne des droits de l’Homme
Chapitre 3. La protection interaméricaine des droits de l’Homme
Chapitre 4. La protection africaine des droits de l’Homme
Chapitre 5. La protection des droits de l’Homme en Asie-Pacifique
Chapitre 6. La protection arabo-musulmane des droits de l’Homme

Titre 2. Les mécanismes de contrôle et de protection du droit international des droits de l’Homme

Chapitre 1. L’action contentieuse internationale en matière de droits de l’Homme
Chapitre 2. Les modes non-contentieux de contrôle international du respect des droits de l’Homme

Partie III. L'INTERPRÉTATION DU DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME

Titre 1. L’herméneutique du droit international des droits de l’Homme

Chapitre 1. Les interprètes des normes du droit international des droits de l’Homme
Chapitre 2. L’interprétation des normes du droit international des droits de l’Homme

Titre 2. Le régime juridique international des droits et libertés

Chapitre 1. Les obligations générales de l’Etat
Chapitre 2. Les conditions d’engagement de la responsabilité internationale de l’Etat pour violation des droits de l’Homme
Chapitre 3. La jouissance et l’exercice des droits et libertés

Titre 3. Les droits et libertés internationalement garantis

Chapitre 1. Le principe d’égalité et le droit à la non-discrimination
Chapitre 2. Les droits relatifs à l’intégrité de la personne
Chapitre 3. Les droits relatifs a la liberté physique de la personne
Chapitre 4. Les droits et libertés civils
Chapitre 5. Les droits politiques et les droits et libertés de nature politique
Chapitre 6. Les droits économiques, sociaux et culturels
Chapitre 7. Le droit à la protection juridictionnelle interne

Partie IV. LES CONSÉQUENCES JURIDIQUES DE LA VIOLATION DU DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME 

Titre 1. La réparation des violations de droits de l’Homme

Chapitre 1. Le principe de la réparation intégrale
Chapitre 2. La réparation des préjudices subis

Titre 2. L’exécution des décisions rendues sur la base d’une action contentieuse internationale

Chapitre 1. Le contrôle judiciaire de suivi des décisions internationales : le modèle de la Cour interaméricaine des droits de l’Homme
Chapitre 2. Le contrôle mixte de suivi des décisions internationales : le modèle de la Cour africaine des droits de l’Homme et des peuples
Chapitre 3. Le contrôle politique tendant à la juridictionnalisation :le modèle de la Convention européenne des droits de l’Homme
Chapitre 4. Le contrôle politique et diplomatique de la mise en œuvre des décisions internationales : la pratique du Comité des droits de l’Homme des Nations Unies et des Commissions africaine et interaméricaine

Annexes

Bibliographie
Index thématique de jurisprudence citée
Index thématique général
Table des matières

Ludovic HENNEBEL, Hélène TIGROUDJA, Traité de droit international des droits de l'Homme, Paris, Pedone, 2016 (1706 pp.)