OUVRAGE : F. Quillere-Majzoub, L’eau dans tous ses états juridiques : prospectives hydrauliques internationales

Fabienne QUILLERE-MAJZOUB

Cet ouvrage est issu du cours, réactualisé, que j’ai eu l’honneur de donner en février 2008 à l’Institut des hautes études internationales de l’Université Paris II Panthéon-Assas, à l’invitation des professeurs Joe Verhoeven et Charles Leben.

Dans la lettre d’invitation que j’avais reçue en juin 2007, il m’était demandé d’intervenir sur un thème de mon choix, pouvant relever aussi bien du droit international que du droit européen. Mes thèmes de recherche et mes travaux m’ont porté à choisir le thème de l’eau en droit international public, en insistant sur des problématiques présentes et futures. Je me suis intéressée en particulier au(x) statut(s) juridique(s) de l’eau dans ses trois états physiques.

Comme je l’avais signalé aux étudiants, il ne s’agissait pas de traiter de manière exhaustive les problèmes que pose l’eau dans le droit international. Il s’agissait tout au plus de mettre en lumière certains aspects, certaines interrogations et hésitations, certaines ébauches de solution et autres lacunes du droit international de l’eau. Aussi ce cours visait-il, et vise-t-il toujours, à mettre en exergue la constance des problèmes posés par l’eau et l’attentisme des Etats quant aux réponses à apporter, malgré les efforts des institutions intervenant dans ce domaine pour assurer le développement actuel et futur du droit international.

Je voudrais exprimer à travers cet ouvrage mes plus vifs remerciements aux professeurs Joe Verhoeven et Charles Leben pour leur invitation. Outre l’honneur qu’ils m’ont fait et le plaisir que j’ai eu à échanger avec les étudiants de l’Institut, ils m’ont permis de découvrir leur vénérable institution « de l’intérieur », me rappelant les nombreux séjours que j’avais  fait « en face », dans les murs de la bibliothèque Cujas, à l’époque où j’étais allocataire de recherche à la Faculté de droit de l’Université de Rennes I.

Je tiens également à exprimer mes remerciements les plus chaleureux au professeur Carlo Santulli pour l’intérêt profond et attentif qu’il a montré pour cette publication, ainsi que les conseils avisés et pertinents qu’il m’a prodigués, parfaite image de la continuité dans l’excellence qu’il représente à la tête de l’Institut.

(Avant-propos, Fabienne Quillere-Majzoub)

TABLE DES MATIERES
Avant-propos
Introduction

A. Le cycle de l’eau
B. La quantité d’eau disponible
C. L’utilisation de l’eau
D. L’eau dans le droit international public
E. La navigation, premier objet des conventions
F. L’hydroélectricité, deuxième utilisation conventionnelle
G. Les « utilisations autres que la navigation », nouvel objet conventionnel
H. Appréciation rapide de la Convention de 1997

Plan du cours
 

PARTIE I
LE TRAITEMENT CONVENTIONNEL DE L’EAU EN DROIT INTERNATIONAL
OU COMMENT DOMPTER L’INDOMPTABLE ?

I. Les traités sur les cours d’eau internationaux et la succession d’état

A. La contestation du principe de la « table rase »
B. Un principe de continuité relativement ferme

II. La question du partage des eaux des cours d’eau internationaux

A. La jurimétrie au service de la modélisation de la Convention de 1997
B. La mise en application pratique de la Convention de 1997 saisie par la jurimétrie

III. La commercialisation des eaux des cours d’eaux internationaux

A. Une commercialisation impossible faute de droits
B. Une commercialisation interdite par principes

PARTIE II
LES PERSPECTIVES NON CONVENTIONNELLES DE L’EAU EN DROIT INTERNATIONAL :
COMMENT SAISIR L’INSAISISSABLE ?

I. L’exploitation des icebergs

A. La complexité du droit applicable à l’eau des icebergs
B. La recherche d’un statut pour exploiter l’eau des icebergs

II. La récolte des nuages

A. Du droit à l’eau des nuages
B. De la responsabilité au partage de l’eau des nuages

Conclusion 

Fabienne QUILLERE-MAJZOUB, L’eau dans tous ses états juridiques : prospectives hydrauliques internationales, Paris, Pedone, 2017 (92 pp.)