OUVRAGE : J.-F. Akandji-Kombé, La Cour pénale spéciale de la République centrafricaine : quel projet de justice ?

Jean-François AKANDJI-KOMBÉ

Mettre, pour une fois en Afrique, en selle la justice comme facteur de paix et comme condition d’une paix durable, voilà ce dont le présent ouvrage entend convaincre, par delà la description d’une institution, la Cour pénale spéciale de la République Centrafricaine (CPS), et l’analyse de ses contours juridiques. La première partie de l’ouvrage est précisément consacrée à l’étude de ladite CPS, tandis que la deuxième partie confronte cette institution aux stratégies politiques de sortie de crise. L’ouvrage se veut non seulement un outil de connaissance du dispositif de justice retenu en Centrafrique pour la répression des violations graves du droit international des droits de l’homme et du droit international humanitaire, mais aussi un provocateur de réflexion sur les problématiques de justice en rapport avec la paix. Pour l’avènement d’une « Paix juste ». Pour aider dans cette réflexion, et en considération de la difficulté qu’il y a en RCA à accéder aux sources, l’ouvrage comporte en annexe les documents de première main essentiels en rapport avec le sujet. L’ouvrage veut s’adresser à tous, du juriste chevronné au simple citoyen en passant par les politiques, qu’ils soient centrafricains ou non.


TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE LIMINAIRE
DES CRISES ET DES CRIMES À L’IDÉE DE JURIDICTION CRIMINELLE

Section 1. La République centrafricaine : système et systématique de la violence
Section 2. Produits et catalyseurs de la violence : agissements criminels
Section 3. La marche de l’idée de justice

PARTIE 1
LA COUR PÉNALE SPÉCIALE, PROJET JURIDIQUE DE LUTTE CONTRE L’IMPUNITÉ

CHAPITRE 1. LA COUR PÉNALE SPÉCIALE, PROJET PARTAGÉ

Section 1. L’impulsion internationale
Section 2. La concrétisation centrafricaine

CHAPITRE 2. LA COUR PÉNALE SPÉCIALE COMME JURIDICTION

Section 1. Une institution formellement juridictionnelle
Section 2. Une juridiction sans État ?
Section 3. Une juridiction internationalisée

CHAPITRE 3. LA COUR PÉNALE SPÉCIALE COMME INSTITUTION DE RÉPRESSION PÉNALE

Section 1. Une répression pénale exclusive ?
Section 2. Une répression pénale de concert : les interactions juridictionnelles de la CPS

PARTIE 2
LA COUR PÉNALE SPÉCIALE CONFRONTÉE AUX STRATÉGIES POLITIQUES DE SORTIE DE CRISE

CHAPITRE 1. LA JUSTICE, VALEUR DE RÉFÉRENCE POUR LES PLANS DE SORTIE DE CRISE ?

Section 1. De la nécessité et de l’utilité d’un cadre de référence
Section 2. Les acquis du Forum national de Bangui en matière de justice
Section 3. Les données de la Constitution du 30 mars 2016

CHAPITRE 2. QUELLE PLACE POUR LA JUSTICE DANS LES STRATÉGIES DE PAIX ACTUELLES ?

Section 1. État des lieux : les différentes initiatives (récentes)
Section 2. Analyse : problématiques de paix et justice

EN GUISE DE CONCLUSION
LA COUR PÉNALE SPÉCIALE EST UN DÉFI CENTRAFRICAIN 

ANNEXES

Jean-François AKANDJI-KOMBÉ, La Cour pénale spéciale de la République centrafricaine : quel projet de justice ?, Paris, Editions de l'IpaP, 2017 (271 pp.)

Ancien Licencié de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Bangui, Jean-François AKANDJI-KOMBÉ est professeur agrégé des Universités en poste à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), doyen honoraire de la Faculté de Droit de Caen (Normandie, France) et professeur invité dans différentes Universités dont l’Université de Bangui. Il est, par ailleurs, conseiller juridique du Président de l’Assemblée Nationale de République Centrafricaine.