OUVRAGE : A.-L. Graf-Brugère, La « menace contre la paix » dans la pratique du Conseil de sécurité des Nations Unies

Anne-Laurence GRAF-BRUGÈRE

L’ouvrage analyse en profondeur la notion de « menace contre la paix » de l’article 39 de la Charte des Nations Unies, depuis sa naissance conceptuelle - longtemps avant la Charte - jusqu’à sa mise en œuvre par le Conseil de sécurité. L’ouvrage aborde ainsi des questions fondamentales du droit international public contemporain, telles que, par exemple : dans quelle mesure une situation interne à un État peut-elle être qualifiée de menace contre la paix par le Conseil de sécurité ? Est-ce que les résolutions relatives à la lutte contre le terrorisme et à la prolifération des armes de destruction massive, adoptées par le Conseil de sécurité dans le cadre du Chapitre VII de la Charte, modifient la compréhension juridique de la notion de menace de contre la paix ?


TABLE DES MATIÈRES

Remerciements
Sommaire
Table des abréviations
Introduction générale

PARTIE I.
ÉCLAIRAGE HISTORIQUE DE LA NOTION DE « MENACE CONTRE LA PAIX »

Chapitre 1. Les doctrines de la paix en Europe aux XVIIe et XVIIIe siècles

Section I. Emeric de Crucé
Section II .L’Abbé de Saint-Pierre
Section III. Emmanuel Kant
Section IV. Emer de Vattel
Section V. Conclusion intermédiaire : la conception de la « menace contre la paix » aux XVIIe et XVIIIe siècles

Chapitre 2 : L’organisation européenne et mondiale de la paix aux XIXe et XXe siècles

Section I. La Sainte-Alliance
Section II. La Société des Nations

PARTIE II.
INFLUENCES RÉCIPROQUES ENTRE LE DROIT INTERNATIONAL ET LE CONSTAT D’UNE MENACE CONTRE LA PAIX

Chapitre 1. Le constat d’une menace contre la paix par le Conseil de sécurité : quel processus en droit ?

Section I Le droit, cadre analytique du constat par le Conseil de sécurité d’une menace contre la paix
Section II Le droit, cadre matériel du constat par le Conseil de sécurité d’une menace contre la paix

Chapitre 2 : Le constat d’une menace contre la paix par le Conseil de sécurité : quel apport au droit ?
Propos introductifs : le pouvoir « créateur de droit » du Conseil de sécurité

Section I. Les effets en droit international de l’interprétation par le Conseil de sécurité de la notion de menace contre la paix inscrite à l’article 39 de la Charte
Section II. L’impact de l’interprétation par le Conseil de sécurité de la notion de menace contre la paix sur le développement du droit international (au-delà de l’article 39 de la Charte)

PARTIE III.
LE CONCEPT DE MENACE CONTRE LA PAIX, ESSAI DE SYNTHÈSE

Chapitre 1. Deux lectures juridiquement possibles de la menace contre la paix, deux conceptions du rôle du Conseil de sécurité

Section I. Doctrine selon laquelle il existe toujours un lien de causalité entre le constat d’une menace contre la paix et l’hypothèse d’un conflit armé international (la doctrine de la « causalité nécessaire »)
Section II. Doctrine selon laquelle il n’existe pas toujours un lien de causalité entre le constat d’une menace contre la paix et l’hypothèse d’un conflit armé international
Section III. Conclusion intermédiaire : le « choix » entre les deux lectures juridiquement possibles de la menace contre la paix dépend principalement de la conception que l’on a du rôle du Conseil de sécurité dans l’ordre juridique international

Chapitre 2. Conclusions quant aux traits communs et distinctifs des deux lectures juridiquement possibles de la menace contre la paix

Section I. La potentialité : le critère commun aux deux conceptions doctrinales de la menace contre la paix
Section II. Le sentiment d’appartenance à la « communauté internationale » : un trait distinctif de la conception large de la menace contre la paix vis-à-vis de la conception étroite ?

Conclusion générale
Bibliographie
Table des matières

Anne-Laurence GRAF-BRUGÈRE, La « menace contre la paix » dans la pratique du Conseil de sécurité des Nations Unies, Zürich, Schulthess Verlag, 2019 (316 pp.)