Anne-Laure CHAUMETTE, Raphaële PARIZOT
Nées de l’apparition de nouveaux lieux déterritorialisés (Internet), d’une attention nouvelle portée à des biens communs (l’environnement) ou à des idéologies meurtrières nourries par des foyers de conflit lointains (les terrorismes contemporains), de nouvelles formes de criminalité internationale viennent brouiller les repères des juristes. Souvent analysées dans des études sectorielles, elles n’avaient pas encore été appréhendées de manière globale au prisme du seul droit international pénal/droit pénal international. Or, de nombreuses questions se posent tant en termes de qualification des actes que d’engagement de la responsabilité de leurs auteurs.
Nées de l’apparition de nouveaux lieux déterritorialisés (Internet), d’une attention nouvelle portée à des biens communs (l’environnement) ou à des idéologies meurtrières nourries par des foyers de conflit lointains (les terrorismes contemporains), de nouvelles formes de criminalité internationale viennent brouiller les repères des juristes. Souvent analysées dans des études sectorielles, elles n’avaient pas encore été appréhendées de manière globale au prisme du seul droit international pénal/droit pénal international. Or, de nombreuses questions se posent tant en termes de qualification des actes que d’engagement de la responsabilité de leurs auteurs.
Le colloque organisé à l’Université Paris Nanterre par le Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et le Centre de droit pénal et de criminologie (CDPC) avait pour objectif d’apprécier si et comment ces nouvelles formes de criminalité internationale affectent le droit international pénal/droit pénal international. Proposant une méthodologie innovante, faisant travailler ensemble un(e) juriste internationaliste et un(e) juriste pénaliste, les actes de ce colloque ont permis de faire se rencontrer et discuter différents chercheurs autour de thématiques communes. Le lecteur saura trouver dans cet ouvrage les réponses parfois convergentes, parfois divergentes qu’offre le droit international pénal/droit pénal international pour répondre aux défis posés par ces nouvelles formes de criminalité.
Anne-Laure Chaumette, Raphaële Parizot, Propos introductifs
Elsa Marie, Le rôle de la soft law dans l’appréhension des nouvelles formes de criminalité au cours des conflits armés
PREMIÈRE PARTIE
QUALIFIER (QUOI ?)
Julie Alix, Le terrorisme international, un crime international ?
Raphaëlle Nollez-Goldbach, L’utilisation du terme de terrorisme en droit international public : qualification et fonction
Marina Eudes, Juliette Tricot, Les atteintes à l’environnement
DEUXIÈME PARTIE
IDENTIFIER (QUI ?)
Muriel Ubéda-Saillard, Blandine Thellier de Poncheville, Les nouvelles formes de responsabilité individuelle
Thomas Herran, Isabelle Moulier, Les nouvelles formes de responsabilité collective
Olivier Cahn, Jean-Louis Iten, La responsabilité des États
CONCLUSIONS
Michel Massé
Anne-Laure CHAUMETTE, Raphaële PARIZOT (dir.), Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes, Paris, Pedone, 2021 (250 pp.)
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