OUVRAGE : E. David, Nuremberg. Droit de la force et force du droit

Éric DAVID

Sur le fond comme sur la forme, le Tribunal militaire international de Nuremberg, chargé de « juger et punir, de façon appropriée et sans délai, les criminels de guerre des pays européens de l'Axe », a façonné la justice internationale.

Dans cet ouvrage de référence sans égal, Éric David tire les leçons de ce procès hors norme, l'un des plus importants du XXe siècle. Il expose en détails ses origines, le Statut du Tribunal militaire international, la mise en œuvre du procès, les jugements rendus, ainsi que l'héritage laissé par cet événement exceptionnel, à l'aune de l'histoire des relations internationales.

Des documents iconographiques nombreux et variés émaillent le livre et présentent notamment les accusés les plus connus : Hermann Göring, Joachim von Ribbentrop, Rudolf Hess, Ernst Kaltenbrunner, Alfred Rosenberg, Hans Frank, Martin Bormann, Wilhelm Frick, Robert Ley, Fritz Sauckel et Albert Speer.

 

TABLE DES MATIÈRES

Avant-propos
Introduction
 

I. LES ORIGINES DU PROCÈS DE NUREMBERG

 
I. La Seconde Guerre mondiale et la décision de créer le TMI de Nuremberg

1. La Déclaration de Saint-James du 13 janvier 1942
2. La Conférence de Moscou (19-30 octobre 1943)
3. L’Accord de Postdam (2 août 1945)
4. La Conférence de Londres (26 juin-8 août 1945)

II. Les précédents historiques

II. L’ADOPTION DU STATUT DU TRIBUNAL DE NUREMBERG

I. La connaissance, par les Alliés, du génocide des Juifs bien avant la fin de la guerre
II. Le souci, parfois relatif, des Alliés d’agir contre les nazis, après la guerre, dans le respect du droit

1. Pas d’exécution sommaire
2. Une juridiction militaire pour éviter les tracasseries procédurières et les subtilités juridiques
3. Une juridiction qui ne doit pas faire croire à l’existence d’un préjugement
4. Un Statut qui n’incrimine pas des faits commis par les Alliés eux-mêmes

III. La nature et le fondement des incriminations prévues par le Statut du TMI
IV. Le contournement de l’obstacle de la non-rétroactivité des lois pénales

1. Le crime contre la paix
2. Les crimes de guerre
3. Les crimes contre l’humanité

V. L’introduction du concept d’entreprise criminelle commune (ECC)

III. LES ACCUSÉS

 
I. Le choix des accusés

1. Les personnes physiques mises en accusation
2. Les groupes mis en accusation

II. Les faits imputés aux accusés

1. Le chef d’accusation n° 1 : le plan concerté ou complot
2. Le chef d’accusation n° 2 : les crimes contre la paix
3. Le chef d’accusation n° 3 : les crimes de guerre
4. Le chef d’accusation n° 4 : les crimes contre l’humanité

III. Les fondements de la responsabilité pénale des accusés
IV. La personnalité des accusés

1. Portraits des accusés
2. Les charges retenues contre les accusés

V. Le cas des organismes nazis mis en accusation

IV. L’ORGANISATION CONCRÈTE DU PROCÈS

I. Le lieu du procès
II. La composition du siège et du ministère public
III. La procédure
IV. La tenue des audiences

1. Les audiences préliminaires
2. Le procès proprement dit

V. LE DROIT APPLIQUÉ À NUREMBERG : RÈGLES DE FOND ET RÈGLES DE PROCÉDURE

VI. LE DÉBAT SUR LES QUESTIONS DE DROIT

 

I. Le plan concerté ou complot

1. Les réponses de la défense
2. La réplique de l’accusation
3. La décision du Tribunal

II. Les crimes contre la paix

1. Les réponses de la défense
2. La réplique de l’accusation
3. La décision du Tribunal

III. Les crimes de guerre

1. Les réponses de la défense
2. La réplique de l’accusation
3. La décision du Tribunal

IV. Les crimes contre l’humanité
V. L’imputation aux accusés de faits imputable à l’État allemand

VII. LES RESPONSABILITÉS INDIVIDUELLES

 

I. Les moyens de défense des accusés

1. Les accusés poursuivis pour trois crimes
2. Les accusés poursuivis pour deux crimes : crimes de guerre et crimes contre l’humanité
3. Les accusés poursuivis pour deux crimes : crimes contre la paix et crimes de guerre
4. Les accusés poursuivis pour un type de crime : les crimes contre la paix
5. Les accusés poursuivis pour un type de crime : les crimes contre l’humanité

II. La réplique des ministères publics

1. La réplique du ministère public américain : Justice Robert Jackson
2. La réplique du ministère public britannique : Sir Hartley Shawcross
3. La réplique du ministère public français : Auguste Champetier de Ribes et Charles Dubost
4. La réplique du ministère public soviétique : le général R.A. Rudenko

VIII. LES RESPONSABILITÉS INSTITUTIONNELLES

 
I. Des organismes interdépendants et constitutifs de l’État nazi
II. Le principe de l’incrimination d’organismes

1. L’argumentation de la défense
2. La réplique du ministère public
3. La décision du Tribunal

III. Des entités spécifiques propres

1. Le Cabinet du Reich
2. Le Corps des chefs politiques du Parti nazi
3. Les SS (les Schutzstaffeln)
4. Le SD (Le Sicherheitsdienst)
5. La Gestapo (la Geheime Staatspolizei)
6. Les SA (les Sturmabteilungen)
7. L’État-major général et le Haut Commandement des Forces armées allemandes

IX. LES DÉCLARATIONS FINALES DES ACCUSÉS

 

I. Les déclarations de chaque accusé

1. Göring
2. Hess
3. Von Ribbentrop
4. Keitel
5. Kaltenbrunner
6. Rosenberg
7. Frank
8. Frick
9. Streicher
10. Funk
11. Schacht
12. Dönitz
13. Raeder
14. Von Schirach
15. Sauckel
16. Jodl
17. Von Papen
18. Seyss-Inquart
19. Speer
20. Von Neurath
21. Fritzsche

II. Synthèse

1. Arguments extrinsèques communs
2. Arguments intrinsèques communs

X. LES JUGEMENTS INDIVIDUELS

I. Les accusés poursuivis pour trois crimes

1. Göring
2. Hess
3. Von Ribbentrop
4. Keitel
5. Rosenberg
6. Frick
7. Funk
8. Sauckel
9. Jodl
10. Seyss-Inquart
11. Speer
12. Von Neurath

II. Les accusés poursuivis pour deux crimes : crimes contre la paix et crimes de guerre

1. Dönitz
2. Raeder

III. Les accusés poursuivis pour deux crimes : crimes de guerre et crimes contre l’humanité

1. Kaltenbrunner
2. Frank
3. Fritzsche
4. Bormann

IV. Les accusés poursuivis uniquement pour crimes contre la paix

1. Von Papen
2. Schacht

V. Les accusés poursuivis uniquement pour crimes contre l’humanité

1. Von Schirach
2. Streicher

XI. RÉFLEXIONS CONCLUSIVES 

 
I. Le procès

1. La dimension morale
2. La dimension scientifique

II. Le jugement

1. Le jugement sur les institutions du Reich
2. Le jugement des personnes physiques

III. Droit de la force ?

1. Deux poids, deux mesures
2. Montée du nazisme et responsabilité des Alliés

IV. Force du droit

1. Une interprétation progressiste du droit international
2. Une détermination plus précise de certaines règles internationales
3. Un précédent procédural
4. L’affirmation du droit comme refuge de l’indignation publique
5. Le conditionnement aux droits humains comme réponse aux atrocités humaines

Bibliographie des ouvrages et articles cités
Remerciements

  Éric DAVID, Nuremberg. Droit de la force et force du droit, Bruxelles, Racine, 2022 (712 pp.)