OUVRAGE : S. Bellier, Le recours à l’arbitrage par les organisations internationales

Catherine MAIA

Le recours à l’arbitrage constitue, depuis toujours, le procédé privilégié des organisations internationales pour obtenir le règlement de leurs différends. Pourtant, ce recours n’avait jusqu’à présent jamais fait l’objet d’une étude générale, et ce, aussi bien dans la littérature anglophone que francophone. Le présent ouvrage a ainsi voulu apporter un éclairage sur une question inexplorée.

Il y parvient en déterminant les fondements et la mise en œuvre du recours à l’arbitrage par les organisations internationales. L’entreprise révèle finalement l’idée de la justice transportée par les organisations internationales, ces ordres juridiques dérivés. Cette idée est celle d’une justice privée à laquelle souscrit l’organisation et qui découle, parfois, de la volonté des États autant en fait que l’organisation dérive de cette volonté. Cette particularité ne saurait néanmoins être exagérée car la justice quand bien même aurait-elle été développée par un sujet ne saurait se rapporter à celui-ci.

SOMMAIRE

Partie I. Les fondements du recours

Titre I. La clause statutaire d’arbitrage
Titre II. La clause conventionnelle d’arbitrage

Partie II. La mise en œuvre du recours

Titre I. La décision de mettre en œuvre le recours
Titre II. L’assistance du juge à la mise en œuvre du recours

Stéphanie BELLIER, Le recours à l’arbitrage par les organisations internationales, avant-propos d’Ahmed Mahiou, Paris, L’Harmattan, 2011 (578 pp.)