OUVRAGE : R. van Steenberghe, La légitime défense en droit international public

Catherine MAIA

Cet ouvrage aborde de manière systématique, innovante et actualisée la question de la légitime défense en droit international public. Il s’agit de la première étude francophone entièrement consacrée à cette question.

Elle est principalement fondée sur une analyse approfondie de la pratique contemporaine des états relative à l’emploi de la force. Tous les cas problématiques récents (tels que l’intervention des états-Unis en Afghanistan et les incursions d’Israël dans les territoires arabes voisins) y reçoivent une attention particulière. La pratique ancienne (comme la célèbre affaire du Caroline) y est également étudiée dans la mesure où elle permet d’éclairer les débats actuels relatifs à la légitime défense.

L’étude remet en cause le bien-fondé des réponses traditionnellement apportées aux questions récurrentes posées en la matière et aboutit à des conclusions nouvelles par rapport à la doctrine classiquement publiée à ce sujet. Elle offre un regard neuf sur les problématiques, très controversées, que suscitent certains emplois récents de la force (terrorisme, armes nucléaires, etc.) et, en particulier, sur la question du droit de réagir en légitime défense à des attaques non étatiques ou à une menace d’agression armée. Elle aborde également des questions, comme la preuve de la légitime défense, qui n’ont encore jamais fait l’objet d’une analyse systématique dans les études classiques relatives à l’emploi de la force.

Plus généralement, l’ouvrage propose une conception globale du droit de légitime défense, qui permet de concilier les approches extensives et restrictives de ce droit et d’éviter les écueils auxquels chacune de ces approches semble conduire.

TABLE DES MATIERES
Préface
Introduction

Première partie – STATUT
Chapitre préliminaire – Une norme de droit
Chapitre 1 – Nature de la norme
Chapitre 2 – Conditions d’évolution de la norme

Deuxième partie – CONTENU
Chapitre préliminaire – La nécessité
Chapitre 1 – Ouverture du droit de légitime défense
Chapitre 2 – Exercice du droit de légitime défense

Troisième partie – PREUVE
Chapitre préliminaire – Les enjeux
Chapitre 1 – La preuve devant le Conseil de sécurité
Chapitre 2 – La preuve devant la Cour internationale de Justice

Conclusion
Bibliographie

Raphaël van STEENBERGHE, La légitime défense en droit international public, préface de Pierre d'Argent, Bruxelles, Larcier, 2012 (612 pp.)

Raphaël van Steenberghe est chargé de recherches FRS-FNRS, chargé de cours invité à l'Université catholique de Louvain, et professeur à l’École Royale Militaire.
Pierre d'Argent est professeur à l’Université catholique de Louvain, Belgique.