Catherine MAIA
Le Conseil de sécurité a adopté, le 17 juin, à l’unanimité de ses 15
membres, deux résolutions visant à renforcer les régimes de sanctions (gel des
avoirs, interdiction de voyager et embargo sur les armes) contre les Taliban et
contre Al-Qaida, en adaptant les règles s’appliquant aux évolutions récentes et
en répondant à certaines préoccupations relatives à leur fonctionnement.
Le premier texte adopté - la Résolution 2160 (2014) - concerne les sanctions décidées par le Conseil de sécurité à l’encontre de « personnes et entités qui, avant la date d’adoption de la Résolution 1988 (2011), étaient désignées comme Taliban, ainsi que des autres personnes, groupes, entreprises et entités associés aux Taliban » qui constituent une menace pour la paix, la stabilité et la sécurité de l’Afghanistan.
Le Conseil, condamnant fermement les enlèvements et les prises d’otages
perpétrés par des groupes terroristes, charge l’Équipe de surveillance placée
sous la direction du Comité 1988 de coopérer étroitement avec le Comité des
sanctions contre Al-Qaida et les autres organes des Nations Unies chargés de la
lutte contre le terrorisme « pour fournir des informations sur les mesures
prises par les États membres en ce qui concerne les enlèvements et prises
d’otages contre rançon et sur les tendances et l’évolution dans ce
domaine ».
Il demande aux États de prendre des mesures appropriées afin d’empêcher que
ceux qui sont associés aux Taliban « obtiennent, manipulent, stockent,
utilisent ou cherchent à acquérir tous les types d’explosifs – militaires,
civils ou improvisés – mais aussi les matières premières et les composants
pouvant servir à la fabrication d’engins explosifs improvisés ou d’armes non
conventionnelles, y compris (mais pas seulement) les substances chimiques,
cordeaux détonants et poisons ».
Par le deuxième texte adopté - la Résolution 2161 (2014) -, le Conseil de
sécurité revoit les modalités applicables aux sanctions prises contre Al-Qaida
et les personnes, groupes, entreprises et entités qui lui sont associés. Il
modifie, notamment, les mandats du Bureau du Médiateur et de l’Équipe de
surveillance chargée d’assister le Comité 1267/1989 et les proroge pour une
durée de 30 mois à partir de l’expiration de leurs mandats, à savoir juin 2015.
Le Conseil se dit notamment préoccupé par l’utilisation de plus en plus
fréquente par les terroristes et leurs partisans des nouvelles technologies de
l’information et des communications. Pour faire face à « la nature
évolutive de la menace que présente Al-Qaida », l’Équipe de surveillance
sera désormais chargée d’évaluer cette menace et les mesures optimales
permettant d’y faire face. L’évolution de la menace est également
caractérisée par « l’afflux de recrues venant du monde entier dans les
rangs d’Al-Qaida et des groupes qui lui sont associés », et par « le
détournement des activités des organisations à but non lucratif » que le
Conseil appelle à prévenir par des « mesures fermes et énergiques »
de la part des États membres.
Comme pour les Taliban, la Résolution 2161 (2014) prévoit que les États membres
doivent prendre les mesures voulues pour empêcher Al-Qaida et les personnes,
groupes, entreprises ou entités qui lui sont associés « de se procurer, de
manipuler, de stocker, d’utiliser ou de chercher à se procurer tous types
d’explosifs ».
Un autre parallèle peut être fait avec le régime de sanctions contre les
Taliban en ce qui concerne les enlèvements et les prises d’otages contre rançon
commis par Al-Qaida. En effet, le Conseil charge l’Équipe de surveillance
de coopérer étroitement avec les organes des Nations Unies chargés de la lutte
contre le terrorisme en vue de fournir des informations sur les mesures prises
par les États membres pour faire face à cette tendance.
Le Comité des sanctions 1267/1989 devra désormais, par l’intermédiaire du
point focal, répondre dans un délai de 60 jours aux communications des
personnes qui estiment avoir été soumises aux sanctions par erreur.
Par ailleurs, le Conseil de sécurité prie le Secrétaire général de
renforcer encore les capacités du Bureau du Médiateur et prie les États membres
de communiquer toute information utile au Médiateur.
Pour les sanctions contre les Taliban comme pour celles à l’encontre
d’Al-Qaida, le Conseil demande aux États membres de communiquer à INTERPOL,
dans la mesure du possible, les photographies et autres données biométriques
des personnes concernées.
Enfin, les deux résolutions prévoient que l’ensemble des entrées et des
résumés des motifs de l’inscription soient diffusés dans toutes les langues
officielles de l’ONU, en temps voulu et sans erreur.
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