13 février 2018

OUVRAGE : S. Jacopin, A. Tardieu (dir.), La lutte contre le terrorisme

Sylvain JACOPIN, Aurélie TARDIEU

« La lutte contre le terrorisme » est aujourd’hui une thématique rattachée à des questions politiques aussi diverses que la violence, les conflits armés, les relations internationales, la gestion des  territoires et des flux migratoires, l’identité nationale, les relations entre les citoyens, les valeurs démocratiques…

Plusieurs événements dramatiques récents, en France et à l’étranger, ont conduit les Etats à réévaluer la manière d’assurer deux missions étatiques anciennes : assurer la liberté des citoyens et protéger leur sécurité. Comment assurer le juste équilibre ?

La réflexion juridique et, plus largement, une étude pluridisciplinaire sont nécessaires pour comprendre le terrorisme, mais aussi et surtout pour analyser la façon dont l’Etat de droit peut appréhender le phénomène.

L’adoption de la loi du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme et l’annonce d’un projet de loi relative au renseignement ont conduit à l’organisation d’un colloque sur cette thématique de la « lutte contre le terrorisme » les 4 et 5 novembre 2015, sous l’égide du Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux et les Evolutions du Droit (CRDFED) et avec le soutien de l’Institut Demolombe à la Faculté de droit de l’Université de Caen-Normandie.

Le colloque avait l’ambition de permettre à tous, juristes ou simples citoyens, de mieux comprendre les enjeux de la lutte contre le terrorisme et de s’interroger sur les moyens de le combattre, de manière efficiente, dans un Etat de droit. Une collaboration élargie des juristes et une lecture pluridisciplinaire s’imposait, dans la mesure où la singularité du droit/des droits applicable(s) au terrorisme est sa nature hybride et la complexité d’un réseau normatif mêlant droit administratif et droit pénal, droit national et droit international. La lutte contre le terrorisme transcende la distinction séculaire mais, il est vrai, évanescente, entre le droit privé et le droit public et conduit à évaluer le respect des droits fondamentaux dans ce cadre.

Quelques mois après le lancement du projet de colloque, nous fûmes marqués, comme la population française et la communauté internationale, par les attentats contre Charlie Hebdo et l’Hyper Casher en janvier 2015. Moins de dix jours après l’organisation du colloque, le 13 novembre, la ville de Paris était gravement touchée en plusieurs lieux, dont la salle de spectacle « Le Bataclan », un haut lieu de culture, dont l’histoire témoigne de la libre expression de l’art et des idées.

(Extrait de l'avant-propos, par Sylvain JACOPIN et Aurélie TARDIEU)


TABLE DES MATIERES

Avant-propos, Sylvain Jacopin, Aurélie Tardieu
Préface, Jean Pradel



PARTIE I
REGARDS CROISÉS SUR LE TERRORISME
Blandine Hervouët, Présentation introductive
Gilles Ferragu, Le terrorisme a-t-il une histoire ?
Stamatios Tzitzis, Le sacré et le terrorisme

PARTIE II
LES MOYENS NATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME : 
L’ARSENAL FRANÇAIS

Enquête et renseignement
Elodie Saillant-Maraghni, Présentation introductive
Grégory Godiveau, La loi sur le renseignement
Eric Meillan, Les actions des services de renseignement et des services de police dans la lutte contre le terrorisme
Béatrice Brugère, La coopération entre renseignement et pouvoir judiciaire dans le domaine de la lutte contre le terrorisme
Infractions et procès pénal
Mathias Couturier, Présentation introductive
Edouard Verny, Les infractions de terrorisme
François Rousseau, La procédure pénale française applicable au terrorisme (Au prisme de l’exception)
Sylvain Jacopin, La sanction pénale face au terrorisme, un droit en quête de sens

PARTIE III
LA LUTTE INTERNATIONALE CONTRE LE TERRORISME

Questions de droit international public
Julian Fernandez, Présentation introductive
Anne-Laure Chaumette, Les problèmes de qualification du terrorisme international
Maria Castillo, Les rapports de systèmes : la réception des résolutions du Conseil de sécurité par la Cour de justice de l’Union européenne en matière de terrorisme
Aurélie Tardieu, Légitime défense et lutte contre le terrorisme
Mécanismes de coopération internationale
Dominique Custos, Présentation introductive
Julien Théron, La coopération en matière de lutte contre les réseaux djihadistes
Laurence Potvin-Solis, Le dispositif européen de lutte contre le financement du terrorisme

PARTIE IV
LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME ET DROITS FONDAMENTAUX
Marie-Joëlle Redor-Fichot, Présentation introductive
Christophe Pouly, La lutte contre le terrorisme et la protection de la vie privée surveillance de masse, une cruelle nécessité ?
Jean-Manuel Larralde, Lutte contre le terrorisme et droit à un procès équitable
Darius Tavassoli, Droit des réfugiés et lutte contre le terrorisme : la fragilité des frontières entre les perceptions fantasmagoriques et les potentialités des risques réels
François Dubuisson, Lutte contre le terrorisme et liberté d’expression : le cas de la répression de l’apologie du terrorisme

Conclusion
Serge Sur, Lutter contre le terrorisme par le droit : le puzzle et le caméléon

Sylvain JACOPIN, Aurélie TARDIEU (dir.), La lutte contre le terrorisme, Paris, Pedone, 2017 (312 pp.)

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