OUVRAGE : D. Dormoy, C. Kuyu (dir.), Droit(s) et changements climatiques

Daniel DORMOY, Camille KUYU

Les changements climatiques, longtemps contestés, sont aujourd’hui scientifiquement démontrés. Leurs conséquences sur notre environnement et notre qualité de vie commencent à peine à être connues. Les connaissances scientifiques s’organisent, mais des champs entiers d’investigation restent inexplorés. Des controverses existent sur les solutions à mettre en œuvre. Des politiques publiques émergent au niveau des États et de la communauté internationale, mais sans commune mesure avec les enjeux soulevés.

Cet ouvrage rassemble une trentaine contributions permettant de confronter les connaissances actuelles sur le droit en lien avec les changements climatiques et une réflexion stratégique sur leurs conséquences pour les populations et les réponses des acteurs sociaux et institutionnels. Il est articulé autour des thèmes suivants : Le droit du changement climatique : droit de l’adaptation et adaptation du droit, Les droits des migrants environnementaux : quels migrants pour quelle protection ? ; Le droit et la gestion du patrimoine ; Le droit de la mise en œuvre du droit : responsabilités et effectivité du droit.


TABLE DES MATIÈRES

Introduction : Droit(s) et changements climatiques

PARTIE I
Le droit du changement climatique et le changement du droit

Rafaly Vonintsoa, Les changements climatiques, entre humanisation et socialisation du droit international
Daouda Yaméogo, Adapter (par) le droit pour une meilleure adaptation aux changements climatiques
Jean-Paul Segihobe Bigira, Les temps juridiques des changements climatiques
Yda Alexis Nagalo, Le Principe de l’équité dans l’Accord de Paris sur le climat
Sandrine Maljean-Dubois, Quelles perspectives pour la mise en œuvre de l’Accord de Paris ?
Walid Ben Hamida, Les traités internationaux d’investissement et le changement climatique
Ivon Mingashang, L’évaluation critique du cadre juridique applicable à l’impératif de la lutte contre les manipulations climatopiques en temps de guerre

PARTIE II
Les droits des migrants climatiques : quels droits pour quelle protection ?

Carlos Mukam Sighano, La définition d’un régime spécifique de protection des « réfugiés climatiques » en droit international : entre difficultés et nécessité
Mohamed Ali Mekouar, Michel Prieur, En quête d’un statut juridique pour les déplacés environnementaux
Karim Khelfane, Changements climatiques et flux migratoires ou les droits des migrants face à la souveraineté des États : pour un statut juridique des migrants en droit international
Emnet Gebre, L’Afrique face aux défis des changements climatiques : l’applicabilité de la Convention d’Addis­Abeba aux déplacements transfrontaliers de personnes
Yanick Hypolitte Zambo, Gaëtan Thierry Foumena, Relecture contemporaine de la convention de Genève sur les réfugiés comme remède à l’absence d’un cadre juridique de protection des réfugiés climatiques en Afrique subsaharienne
Hocine Zeghbib, Les États du Maghreb au défi des migrations liées aux changements climatiques

PARTIE III
Le droit et la gestion du patrimoine

Hokou Herman, Un défi juridique du changement climatique : de la binarité à 1a dialectique
Béni Sitack Yombatina, Le Lac Tchad, un patrimoine naturel et un laboratoire de biodiversité : réconcilier les pratiques locales et les enjeux de nouvelle politique foncière durable
Audrey Tonde, L’assurance indicielle à l’appui au droit à l’alimentation des petits producteurs : le rôle de l’initiative 4R dans un contexte de changement climatique
Sandaogo Antoine Kaboré, Activité minière, changements climatiques et droits des communautés locales
Samuel Nguiffo, Droit des ressources naturelles et changement climatique dans le Bassin du Congo
Mariana Janaina dos Santos Alves, René Nouailhat, Ricardo Antonio Silva Vieira, Formation d’enseignants-chercheurs pour la protection naturelle et culturelle en Amazonie

PARTIE IV
Le droit de la mise en œuvre du droit : responsabilités et effectivités du droit

Bérenger Madjita, La participation des sociétés industrielles et pétrolières dans la préservation du droit à un environnement sain au Tchad
Parfait Oumba, La responsabilité internationale de l’État pour risque lié au changement climatique
Maturin Petsoko, Réflexion critique sur l’effectivité et l’efficacité de la mise en œuvre de la justice climatique en Afrique
Bokona Wiipa Bondjali F., Complexes sylvo­hydrographiques et équilibres climatiques : les défis du droit international
Eddy L. Nguiffeu Tajouo, Femme rurale, droits fondamentaux et changements climatiques en Afrique subsaharienne
Allah-Adoumbeye Djimadoumngar, L’accès à l’eau à l’épreuve du changement climatique : réflexion sur la condition de la femme tchadienne
Moussa Étienne Touré, La lutte contre les changements climatiques au Mali : les textes internationaux à l’épreuve d’une méconnaissance des populations et des acteurs de la justice

Daniel DORMOY, Camille KUYU (dir.), Droit(s) et changements climatiques, Saint-Ouen, Les Éditions du Net, 2020 (809 pp.)

Daniel Dormoy est agrégé des Facultés de Droit, et Professeur émérite à l’Université Paris-Sud/ Paris Saclay. Fondateur et premier président du Réseau Francophone de droit international, il est coresponsable de l’édition 2016 du Rapport sur l’ « État de la Francophonie numérique », et consultant international.

Camille Kuyu est docteur et habilité à diriger des recherches en droit. Il est aussi diplômé en philosophie et en sciences politiques. Il enseigne à l’Université Paris Sud 11, à l’Université Paris V-René Descartes, et à l’Université de Lille. Président de l’Académie Africaine de Théorie du Droit, il est aussi consultant international et dirigeant d’entreprise et d’associations.