Le concept de crime contre l'humanité est à la fois simple - il renvoie à des actions qui révoltent la conscience - et complexe - sa signification est empreinte d’inconstance. De nombreux travaux scientifiques témoignent de cette ambivalence, au travers de l’étude de la notion de crime contre l’humanité et de son régime juridique. Des travaux dont l’apport majeur est de répondre au "comment".
Sévane Garibian propose quant à elle de répondre au "pourquoi", et de reconstruire l’histoire du concept à partir des sources primaires et de l’abondante doctrine préexistante en adoptant un nouvel angle de vue. Cette approche inédite exige de rendre visibles les facteurs juridiques commandant l’évolution du concept. Pour ce faire, l’auteure s'appuie aussi sur les écrits dédiés plus généralement aux questions classiques et incontournables soulevées par l’internationalisation du droit pénal et l’émergence d’un ordre pénal international, indissociable de celle du concept, et d’une actualité sans cesse renouvelée.
I – L'ÉMERGENCE DU CONCEPT DE CRIME CONTRE L'HUMANITÉ DANS L’ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL
Chapitre 1. La conceptualisation du crime contre l’humanité
Chapitre 2. Le droit de Nuremberg : définition et mise en œuvre du concept
II – LA SOUMISSION IMPÉRATIVE DE L'ÉTAT À UN DROIT UNILATÉRAL AD HOC DES CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ
Chapitre 3. Les Tribunaux pénaux internationaux : création et compétence
Chapitre 4. La création d'un nouveau droit des crimes contre l'humanité par les juges ad hoc
III – LA SOUMISSION DELIBEREE DE L'ÉTAT A UN DROIT CONVENTIONNEL PERMANENT DES CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ
Chapitre 5. La Cour pénale internationale : un droit des crimes contre l'humanité expression de la souveraineté de l'État
Sévane GARIBIAN, Le crime contre l'humanité au regard des principes fondateurs de l'État moderne : naissance et consécration d'un concept, Bruxelles, Bruylant, 2009 (578 pp.)
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