Après deux premiers volumes, l’Annuaire de Justice transitionnelle fait peau neuve en 2019, suivant l’évolution de l’Institut Universitaire Varenne devenu l’Institut francophone pour la Justice et la Démocratie – Institut Louis Joinet. Les objectifs éditoriaux et le mode de fonctionnement de l’Annuaire ont ainsi été revus.
L’Annuaire entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l’issue d’un conflit armé ou après la chute d’un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s’agit d’analyser les réponses offertes par le droit et par d’autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent au mieux leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions.
Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l’Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, qu’il s’agisse de mémoires de recherche réalisés par des étudiants en master 2, d’actes de colloques académiques, de témoignages de praticiens de la justice pénale ou transitionnelle ou encore d’études sur des expériences passées ou à venir, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l’espace.
Ces articles sont utilement complétés d’une bibliographie francophone de l’année en cours, comprenant, outre la doctrine pertinente, les références des principales jurisprudences internationales et nationales et une liste des événements marquants de la justice pénale internationale et transitionnelle.
TABLE DES MATIÈRES
Présentation de l’Annuaire de Justice transitionnelle
Hommage à Louis Joinet, par Jean-Pierre Massias
Partie I
Actes des Premières Journées internationales du pôle crimes contre l’humanité, crimes et délits de guerre
Devos Aurélia, Présentation du Pôle
François Molins, Introduction générale
Catherine Champrenault, La réponse des juridictions françaises au génocide rwandais
Sylvie Pantz, Libre propos sur l'origine de la création du Pôle crimes contre l'humanité, crimes et délit de guerre
Michel Raffray, Instruire le crime contre l'humanité au sein d'un Pôle national inscrit dans un système international
Bruno Cotte, Un Pôle au coeur de la justice pénale internationale
De Serpa Soares Miguel, Un Pôle au coeur de la justice pénale internationale
Serge Brammertz, Un Pôle au coeur de la justice pénale internationale
Jasper Klinge, La coopération internationale : le point de vue du Parquet fédéral allemand
Matevz Pezdirc, Le réseau génocide de l'Union européenne
Philippe Meire, Le rôle du Réseau génocide dans la lutte contre l'impunité en Belgique
Paul Leplomb, La lutte contre l'impunité et le Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO)
Marina Eudes, Les relations entre justice pénale et monde académique
Partie II
Actes du colloque sur les vingt ans du Statut de Rome de la Cour pénale internationale
Joël Hubrecht et Judith Vailhe, Juger - créer : regards et perspectives
Nicole Belloubet, Discours d'ouverture
Marc Perrin de Brichambaut, Les négociations du Statut de Rome
Antoine Buchet, Tu n'as rien vu à Rome
Jeanne Sulzer, L'esprit de Rome
Volker Nerlich, La jurisprudence de la Cour pénale internationale aujourd'hui
James K. Stewart, Les défis auxquels est confronté la Cour pénale internationale
Patrick Baudoin, La place des victimes devant la Cour pénale internationale
Catherine Mabille, La phase des réparations devant la Cour pénale internationale
François Roux, La fonction de juger des tribunaux pénaux internationaux appréhendée à travers la procédure de la common law
Bruno Cotte, Comment relever les défis de la Cour pénale internationale ?
François Alabrune, Discours de clôture
Partie III
Mémoires
Coline Teulon, Justice transitionnelle et victimes de violences sexuelles dans le conflit armé colombien
Laura Boscher-Pilette, La répression internationale de l’utilisation des enfants soldats dans les hostilités
Partie IV
En 2019…
En 2019…
Bibliographie francophone
Table de jurisprudence
Actualités de l’année
Aucun commentaire :
Enregistrer un commentaire