RAPPORT : HRW publie un rapport sur l’attaque de drone du 12 décembre 2013 ayant frappé le cortège d’un mariage au Yémen

Thierry RANDRETSA

Dans un rapport publié le 19 février 2014, et intitulé  A Wedding that Became a Funeral, l’organisation non-gouvernementale Human Rights Watch (HRW) revient sur l’attaque américaine de drone qui a visé le cortège d’un mariage, le 12 décembre 2013, près de Rad’a au Yémen. Quatre missiles Hellfire ont frappé un convoi de onze véhicules, tuant douze personnes et blessant seize autres, dont six sérieusement.

ANALYSE : Hausse des dommages civils en Afghanistan en 2013

Thierry RANDRETSA

La mission d’assistance des Nations Unies en Afghanistan (United Nations Assistance Mission in Afghanistan ou UNAMA) a recensé 8615 dommages civils (2959 morts et 5656 blessés) en 2013, soit une hausse de 14% des dommages civils par rapport à 2012 (hausse de 7% des morts et de 17% des blessés)[1].  2013 renverse ainsi la tendance à la baisse enregistrée en 2012, et continue sur la lancée de 2011 (qui comptabilisait 3133 morts et 4706 blessés). Depuis 2009, le conflit afghan a pris la vie de 14 064 civils.

ACTU : Un rapport de l’ONU accuse de crimes les forces gouvernementales syriennes et l'opposition armée

Thierry RANDRETSA

Une commission d'enquête mandatée par l'Organisation des Nations Unies sur les atteintes aux droits de l'Homme en Syrie dénonce, dans un rapport rendu public le 11 septembre, des "crimes contre l'humanité" commis par les forces gouvernementales et des "crimes de guerre" perpétrés par l'opposition armée.

L'enquête porte sur une période allant du 15 mai au 15 juillet 2013. Le rapport n'aborde donc pas l'attaque chimique survenu le 21 août 2013 dans les faubourgs de Damas, et qui est au cœur des discussions internationales sur l'éventualité de frappes militaires.

OUVRAGE : R. Daoré, P. Frin (dir.), La responsabilité des militaires. Réflexions sur la judiciarisation des théâtres d’opérations

Thierry RANDETSA

La judiciarisation des théâtres d'opérations fait écho à un phénomène plus général qui affecte de nombreuses activités publiques et privées. Si les inquiétudes face au risque pénal se multiplient, il faut s'interroger; d'une part, sur les réalités et les sources de l'exposition au risque pénal et, d'autre part, sur les règles applicables et les juridictions compétentes. 

ACTU : La Haute Cour de Justice d’Israël limite l’emploi du phosphore blanc mais rejette son interdiction

Thierry RANDRETSA

Le 9 juillet 2013, la Haute Cour de Justice d’Israël a rejeté une requête appelant à interdire l’usage par l’armée israélienne de munitions au phosphore blanc dans les zones habitées.

NOTE : First official ICRC position on cyber warfare

Thierry RANDRETSA

In his article « Get off my cloud:cyber warfare, international humanitarian law, and the protection of civilians », published in the latest edition of the International Review of the Red Cross (vol. 94, issue 886, June 2012, pp. 533-578), the head of the International Committee of the Red Cross’ (ICRC) Operational Law Unit, Cordula Droege, explores the consequences of cyber operations in armed conflicts. It's the first official ICRC position paper on cyber warfare.

RAPPORT : La Commission d'enquête internationale indépendante sur la Syrie publie son quatrième rapport

Thierry RANDRETSA

Dans son dernier rapport publié le 4 juin, la Commission d'enquête internationale indépendante sur la Syrie détaille les crimes de guerre commis par le Gouvernement syrien, ainsi que par les forces d'opposition, avant d'appeler à un regain diplomatique robuste afin de mettre un terme à la violence.

RAPPORT : Amnesty International, Mali. Conclusions préliminaires d'une mission de quatre semaines. Atteintes graves aux droits humains

Thierry RANDRETSA

Des civils font partie des dizaines de personnes torturées, tuées et victimes de « disparitions », notamment en détention, depuis le lancement de l'intervention militaire française au Mali il y a cinq mois, écrit Amnesty International dans une nouvelle synthèse rendue publique le 7 juin 2013.

Intitulé Mali. Conclusions préliminaires d'une mission de quatre semaines. Atteintes graves aux droits humains, ce document de 34 pages est diffusé à la veille du déploiement par les Nations unies d'une force de maintien de la paix au Mali le mois prochain. Il est le fruit d'une mission de recherche effectuée en mai et juin 2013 dans le pays.

RAPPORT : HRW enquête sur les attaques armées contre les écoles et leur personnel en Syrie

Thierry RANDRETSA

Le Gouvernement syrien a soumis des écoliers à des interrogatoires, réprimé violemment des manifestations auxquelles ils participaient et mené des attaques militaires contre des écoles, a déclaré Human Rights Watch dans un rapport publié le 6 juin 2013. Les forces gouvernementales, tout comme les groupes armés d'opposition, ont utilisé des écoles comme bases opérationnelles y compris pour des tireurs embusqués, comme casernes et comme centres de détention, convertissant ainsi des centres d’enseignement en cibles militaires et mettant les élèves en danger.

ANALYSE : Entre maintien de l’ordre, légitime défense et conflit armé : la mise en place d’un droit sui generis dans la lutte contre le terrorisme par les États-Unis

Thierry RANDRETSA

Lors d'un discours très attendu à la National Defense University le 23 mai 2013,  le Président américain s'est exprimé longuement sur ses choix en matière de lutte contre le terrorisme, notamment l'usage de la force en-dehors des zones de conflit armé. Parallèlement, un guide sur ce sujet, composé de directives, de mécanismes de contrôle et de responsabilité, était publié.

NOTE : Discours du Président Obama sur la lutte contre le terrorisme : à l’ouest, rien de nouveau ?

Thierry RANDRETSA

Le Président américain Barack Obama s’est exprimé le 23 mai à la National Defence University sur le futur de la lutte contre le terrorisme. Son discours, présenté comme « majeur » pour le second mandat du Président Obama, constitue à ce jour son plus long plaidoyer en faveur des drones. Pour autant, il est loin d’avoir répondu à toutes les interrogations que suscite ce programme. Nous nous concentrerons sur l’un de ses aspects les plus controversés : l’usage de drones de combat à des fins létales dans des zones n’étant pas le théâtre d’un conflit armé.