OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville, D. Rebut (dir.), Enjeux de mémoire et pratiques actuelles de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE, Didier REBUT

Les neuvièmes journées de la Justice pénale internationale se sont tenues les 1er et 2 février 2024 dans la salle des Conseils de l'Université Paris-Panthéon-Assas. Elles ont couvert l'actualité de la justice pénale internationale pendant l'année 2023. Rendez-vous désormais incontournable, les Journées ont permis une fois de plus à des universitaires et à des praticiens d'échanger leurs vues sur les évolutions en cours du droit international pénal.

OUVRAGE : O. de Frouville, S. Touzé (dir.), 70 ans après l’adoption des Conventions de Genève : le droit international humanitaire confronté à de nouveaux défis ?

Olivier de FROUVILLE, Sébastien TOUZÉ

En 2019, le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) a saisi l’occasion du 70e anniversaire des Conventions de Genève du 12 août 1949 pour organiser un grand colloque international sur les nouveaux défis du droit international humanitaire (DIH). La fin du XXe siècle et le début du XXIe siècle ont été marqués par des mutations de la conflictualité qui ont profondément affecté les conditions de mise en œuvre du « droit de la guerre » : phénomènes de dé-spatialisation et de dé-temporalisation des conflits ; interventions croissantes de la part de multiples acteurs non-étatiques ; progrès des technologies, avec de nouvelles armes et un nouvel espace de conflit, le cyberespace… 

OUVRAGE : O. de Frouville, From Cosmopolitanism to Human Rights

Olivier de FROUVILLE

This book explores a democratic theory of international law. Characterised by a back-and-forth between theory and practice, it explores the question from two perspectives: a theoretical level which reflects and criticizes the categories, words and concepts through which international law is understood, and a more applied level focussing on 'cosmopolitan building sites' or the practical features of the law, such as the role of civil society in international organisations or reform of the UN Security Council. Though written for an academic audience, it will have a more general appeal and be of interest to all those concerned with how international governance is developing.

OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), Universalité et complémentarité de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

Après le succès des précédentes éditions, le Centre Thucydide et le Centre de Recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CRDH/Paris Human Rights Center) de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas ont voulu à nouveau interroger les défis rencontrés et la capacité des institutions de la justice pénale internationale à les relever. 

OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), L’hirondelle et la tortue. Quatrièmes journées de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

Cet ouvrage reprend les actes des quatrièmes journées de la justice pénale internationale, tenues à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) début 2019. Les troisièmes journées avaient été l’occasion d’un regard rétrospectif sur un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain pour mettre en lumière les mutations de la justice pénale internationale, au terme du mandat du Tribunal pour l’ex-Yougoslavie et vingt ans après l’adoption du Statut de Rome.

OUVRAGE : O. de Frouville, J. Tavernier (dir.), La Déclaration universelle des droits de l’Homme, 70 ans après : les fondements des droits de l'Homme au défi des nouvelles technologies

Olivier de FROUVILLE, Julie TAVERNIER 

Le 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme (DUDH), adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948, invite à interroger l’actualité de ce texte fondateur de la protection internationale des droits de l’Homme. Parmi les évolutions qu’a connues la société internationale depuis 1948, le progrès de la connaissance en matière scientifique constitue assurément l’un des défis les plus manifestes pour la mise en œuvre des droits proclamés en 1948. Si certaines questions peuvent être résolues par une transposition des solutions acquises en matière de protection des droits de l’Homme à de nouvelles problématiques, de nombreux développements en matière de progrès scientifique n’avaient pas pu être anticipés par les rédacteurs de la DUDH et posent des problèmes inédits qui appellent des solutions nouvelles.

OUVRAGE : O. de Frouville (dir.), Le système de protection des droits de l’Homme des Nations Unies : présent et avenir

Olivier DE FROUVILLE

Ce 11e colloque international du CRDH a été organisé en partenariat avec l’Association Française des Nations Unies (AFNU) et la Fondation René Cassin, avec le soutien de l’Ambassade de Norvège à Paris. Il s’agissait de réfléchir à l’avenir du système de protection des droits de l’Homme des Nations Unies à la lumière de son histoire, de son évolution récente et des propositions qui sont faites actuellement en vue de son renforcement ou, plus radicalement, de sa réforme. Le colloque se situait ainsi dans le contexte d’une série d’anniversaires, notamment les cinquante ans des deux Pactes internationaux sur les droits de l’homme de 1966 et les dix ans du Conseil des droits de l’Homme, créé en 2006.

OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), Les mutations de la justice pénale internationale ?

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

L'organisation de la poursuite des responsables de crimes de masse se présente comme un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain. Un phénomène contemporain, car si l’on met de côté le précédent controversé – mais néanmoins précieux – des tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), la justice pénale internationale est née il y a vingt-cinq ans seulement, lorsque le Conseil de sécurité créa le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY). Un phénomène multidimensionnel puisque, depuis la « renaissance » de la justice pénale internationale en 1993, ce sont trois générations de juridictions qui ont été inventées. les deux tribunaux pénaux internationaux (ex-Yougoslavie et Rwanda) ; neuf juridictions dites hybrides, mêlant aspects de droit interne et de droit international ; et une juridiction pénale internationale permanente, la Cour pénale internationale (CPI). Un phénomène incertain, enfin, car si la CPI s’affirme ainsi comme la pièce centrale de la justice pénale internationale, si elle fait pleinement partie du paysage institutionnel international, elle peine à correspondre à l’idéal du glaive et de la balance.

OUVRAGE : E. Decaux, O. de Frouville (dir.), La dynamique du système des traités de l’ONU en matière de droits de l’Homme

Emmanuel DECAUX, Olivier de FROUVILLE

Depuis près de 50 ans, les traités internationaux relatifs aux droits de l'Homme se sont juxtaposés, avec leurs mécanismes de rapport, de plainte et d'enquête, sans véritable vision d'ensemble. L'objectif d'une ratification universelle de ces « traités de base » et de leurs protocoles facultatifs n'est plus hors de portée, mais la question de leur indivisibilité et de leur effectivité reste entière. L'Assemblée générale des Nations Unies elle-même dans sa Résolution 68/268 d'avril 2014 parle désormais d'un « système des traités des droits de l'Homme », en visant sa rationalisation et son renforcement, dans la perspective de prochains bilans prévus en 2016 et 2020.

OUVRAGE : E. Tourme Jouannet, H. Muir Watt, O. de Frouville, J. Matringe (dir.), Droit international et reconnaissance

Emmanuelle TOURME JOUANNET, Horatia MUIR WATT, Olivier de FROUVILLE, Jean MATRINGE

Cet ouvrage est le résultat d’une journée d’étude organisée le 26 janvier 2013 à la suite de la sortie du livre d’Emmanuelle Tourme Jouannet, Qu’est-ce qu’une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance (Paris, Pedone, 2013). Il s’agissait de soumettre à la discussion l’idée formulée par Emmanuelle Tourme Jouannet dans son dernier livre, selon laquelle une nouvelle branche du droit international serait en voie d’émergence : un droit de la «reconnaissance» qui viserait à répondre à un certain nombre de revendications formulées dans le cadre d’une «société post-coloniale et post-guerre froide».