OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville, D. Rebut (dir.), Enjeux de mémoire et pratiques actuelles de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE, Didier REBUT

Les neuvièmes journées de la Justice pénale internationale se sont tenues les 1er et 2 février 2024 dans la salle des Conseils de l'Université Paris-Panthéon-Assas. Elles ont couvert l'actualité de la justice pénale internationale pendant l'année 2023. Rendez-vous désormais incontournable, les Journées ont permis une fois de plus à des universitaires et à des praticiens d'échanger leurs vues sur les évolutions en cours du droit international pénal.

OUVRAGE : J. Fernandez, E. Öktem (dir.), Leçons contemporaines de droit international humanitaire

Julian FERNANDEZ, Emre ÖKTEM

Cet ouvrage fait entendre la voix des universitaires dans un contexte de remise en cause des normes censées contenir la violence inhérente à la guerre. À partir de différentes questions choisies, les contributions réunies reviennent sur les principaux enjeux de qualification et d'application du droit international humanitaire. Elles interrogent aussi l'articulation de ce corpus juridique avec d'autres ensembles du droit international public. La valeur normative et le potentiel performatif du jus in bello sont rappelés avec force, sans pour autant que les difficultés du terrain ne soient négligées. Un ouvrage essentiel pour ceux qui veulent mieux comprendre la place du droit dans les conflits en Ukraine, à Gaza et ailleurs.

REVUE : Annuaire français de relations internationales (vol. 25, 2024)

Julian FERNANDEZ, Jean-Vincent HOLEINDRE

Le dernier volume de l'Annuaire français de relations internationales (vol. 25, 2024) vient de paraître.

OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), Universalité et complémentarité de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

Après le succès des précédentes éditions, le Centre Thucydide et le Centre de Recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CRDH/Paris Human Rights Center) de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas ont voulu à nouveau interroger les défis rencontrés et la capacité des institutions de la justice pénale internationale à les relever. 

OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), L’hirondelle et la tortue. Quatrièmes journées de la justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

Cet ouvrage reprend les actes des quatrièmes journées de la justice pénale internationale, tenues à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) début 2019. Les troisièmes journées avaient été l’occasion d’un regard rétrospectif sur un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain pour mettre en lumière les mutations de la justice pénale internationale, au terme du mandat du Tribunal pour l’ex-Yougoslavie et vingt ans après l’adoption du Statut de Rome.

OUVRAGE : J. Fernandez, X. Pacreau, M. Ubéda-Saillard (dir.), Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Commentaire article par article

Julian FERNANDEZ, Xavier PACREAU, Muriel UBÉDA-SAILLARD 

Le Statut de Rome a été conclu le 17 juillet 1998 et il est entré en vigueur le 1er juillet 2002. Depuis, les chambres de la Cour pénale internationale ont déjà fait œuvre d’un intense travail judiciaire en parallèle d’une politique pénale développée par les procureurs Luis Moreno Ocampo et Fatou Bensouda. Qu’elle soit saisie par les Etats, par le Conseil de sécurité ou par le Procureur agissant proprio motu, la première juridiction pénale internationale permanente s’est imposée comme un acteur incontournable des relations internationales dont le Statut constitutif est opposable à plus de 120 Etats.

OUVRAGE : J. Fernandez, O. de Frouville (dir.), Les mutations de la justice pénale internationale ?

Julian FERNANDEZ, Olivier de FROUVILLE

L'organisation de la poursuite des responsables de crimes de masse se présente comme un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain. Un phénomène contemporain, car si l’on met de côté le précédent controversé – mais néanmoins précieux – des tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), la justice pénale internationale est née il y a vingt-cinq ans seulement, lorsque le Conseil de sécurité créa le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY). Un phénomène multidimensionnel puisque, depuis la « renaissance » de la justice pénale internationale en 1993, ce sont trois générations de juridictions qui ont été inventées. les deux tribunaux pénaux internationaux (ex-Yougoslavie et Rwanda) ; neuf juridictions dites hybrides, mêlant aspects de droit interne et de droit international ; et une juridiction pénale internationale permanente, la Cour pénale internationale (CPI). Un phénomène incertain, enfin, car si la CPI s’affirme ainsi comme la pièce centrale de la justice pénale internationale, si elle fait pleinement partie du paysage institutionnel international, elle peine à correspondre à l’idéal du glaive et de la balance.

OUVRAGE : J. Fernandez (dir.), Justice pénale internationale

Julian FERNANDEZ

La justice pénale internationale n’a jamais été aussi active que ces dernières années durant lesquelles plusieurs anciens dirigeants ont été jugés, comme Charles Taylor, Hissène Habré, ou Radovan Karadžic. Elle n’en demeure pas moins contestée, entre autres par les États-Unis, l’Union africaine ou la Russie. Et elle ne peut compter sur les soutiens nécessaires pour s’intéresser aux crimes commis par les Occidentaux ou les grandes puissances.