OUVRAGE : O. de Frouville, S. Touzé (dir.), 70 ans après l’adoption des Conventions de Genève : le droit international humanitaire confronté à de nouveaux défis ?

Olivier de FROUVILLE, Sébastien TOUZÉ

En 2019, le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) a saisi l’occasion du 70e anniversaire des Conventions de Genève du 12 août 1949 pour organiser un grand colloque international sur les nouveaux défis du droit international humanitaire (DIH). La fin du XXe siècle et le début du XXIe siècle ont été marqués par des mutations de la conflictualité qui ont profondément affecté les conditions de mise en œuvre du « droit de la guerre » : phénomènes de dé-spatialisation et de dé-temporalisation des conflits ; interventions croissantes de la part de multiples acteurs non-étatiques ; progrès des technologies, avec de nouvelles armes et un nouvel espace de conflit, le cyberespace… 

Le but du colloque était d’interroger l’ensemble de ces évolutions en mettant en avant les interactions entre les régimes juridiques et les ordres normatifs. Il s’agissait, en particulier, d’examiner trois problématiques : l’évolution des situations dans lesquelles le droit international humanitaire est amené à s’appliquer et les difficultés qui en découlent, notamment en termes de qualifications et d’applicabilité des corpus normatif ; l’adaptation des normes face aux nouveaux enjeux et aux lacunes ; l’établissement des responsabilités, face à la diversification des acteurs.

TABLE DES MATIÈRES

Propos introductifs, Olivier de Frouville, Sébastien Touzé 

I. LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
FACE À LA CONFLICTUALITÉ CONTEMPORAINE

Sandra Szurek, État des lieux : quel paysage conflictuel ?
Jean-Vincent Holeindre, De la guerre aux conflits : comment cartographier la conflictualité contemporaine ?
Jérôme de Hemptinne, Quelques réflexions sur les conflits de qualification et de régime juridique en droit international humanitaire

II. LES NOUVEAUX DÉFIS NORMATIFS
DU DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE

Françoise J. Hampson, Normative conflicts between the law of armed conflict and international human rights law
Alessandra La Vaccara, Disparitions forcées ou personnes disparues ?
Marina Eudes, Terrorisme dans la guerre et guerre contre le terrorisme ?
Laurent Trigeaud, Le droit international humanitaire face à la dématérialisation de la guerre : l’exemple des cyber-opérations
Joanne Kirkham, Quel droit applicable au robot ?

III. LES NOUVEAUX ACTEURS
ET LES NOUVELLES RESPONSABILITÉS

Propos introductifs, Ghislaine Doucet
Aurélien Godefroy, Le fondement de la responsabilité internationale des groupes armés non-étatiques
Javier Tous, Conflits armés et entreprises : vers une responsabilité des entreprises à travers la complémentarité des ordres juridiques
Andrew Clapham, The unseen world of the UN commissions of inquiry: clarifying responsibility in times of armed conflict
Elizabeth Salmón, Les nouvelles formes de réparation

CONCLUSIONS

Eric David, Le droit international humanitaire face à la conflictualité contemporaine

Olivier de FROUVILLE Sébastien TOUZÉ (dir.), 70 ans après l’adoption des Conventions de Genève : le droit international humanitaire confronté à de nouveaux défis ?, Paris, Pedone, 2022 (258 pp.)