OUVRAGE : J. de Hemptinne, Les conflits armés en mutation

Jérôme DE HEMPTINNE

Le morcellement du champ d’application du droit international humanitaire en diverses catégories de conflits armés, internationaux et non internationaux, de haute et de basse intensité, ne s’harmonise pas facilement avec la nature des hostilités contemporaines. Celles-ci se laissent difficilement enfermer, une fois pour toutes, dans l’une ou l’autre de ces catégories. En effet, de nos jours, rares sont les conflits armés qui sont en permanence internationaux ou non internationaux, de haute ou de basse intensité. Qu’il soit afghan, centrafricain, congolais, irakien, israélo-palestinien, ivoirien, libyen, malien, somalien, syrien, ukrainien ou yéménite, ces conflits évoluent tous au fur et à mesure de leur déroulement, au gré des interventions et retraits de forces armées externes, des contrôles que ces forces exercent, puis perdent, sur d’autres forces, des structurations et déstructurations des groupes armés en combat, des variations d’intensité des opérations militaires ou des pertes et regains d’effectivité des belligérants.

L’objet de cet ouvrage est précisément d’analyser les contours de ces processus de mutation et leurs répercussions sur le droit applicable. Il est également de montrer que, dans la plupart des conflits armés d’aujourd’hui, lorsque ces processus se combinent entre eux ou se succèdent, le système de classification des conflits armés envisagé par le droit international humanitaire apparaît de plus en plus obsolète et nécessite donc d’être repensé.


TABLE DE MATIÈRES

Sommaire
Remerciements
Abréviations

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

Chapitre 1. Observations terminologiques et structurelles
Chapitre 2. Observations méthodologiques 

PARTIE I. LES CATÉGORIES DE CONFLIT ARMÉ

Chapitre 1. Les éléments constitutifs des catégories de conflit armé

Section 1. Les conflits armés internationaux
Section 2. Les conflits armés non internationaux

Chapitre 2. Les fondements des catégories de conflit armé

Section 1. Les fondements de souveraineté et de légitimité
Section 2. Les fondements d’effectivité

PARTIE II. LES PROCESSUS D’INTERNATIONALISATION

Chapitre 1. Les facteurs d’internationalisation

Section 1. Les changements de statut des belligérants
Section 2. L’intervention et le soutien de belligérants tiers

Chapitre 2. Les effets de l’internationalisation

Section 1. La succession de régimes juridiques
Section 2. La juxtaposition de régimes juridiques

PARTIE III. LES PROCESSUS D’INTERNALISATION

Chapitre 1. Les facteurs d’internalisation

Section 1. Les changements de statut des belligérants
Section 2. Le retrait et l’intervention de belligérants tiers

Chapitre 2. Les effets de l’internalisation

Section 1. La succession de régimes juridiques
Section 2. La juxtaposition de régimes juridiques

PARTIE IV. LES PROCESSUS DE MUTATION SUBJECTIVE

Chapitre 1. Les facteurs de mutation subjective

Section 1. Le consentement des belligérants
Section 2. La motivation des belligérants

Chapitre 2. Les effets des mutations subjectives

Section 1. La superposition de régimes juridiques
Section 2. La succession de régimes juridiques

PARTIE V. LES DYNAMIQUES DE CHANGEMENT INTERNE

Chapitre 1. Les facteurs de changement interne

Section 1. Les variations de nature des belligérants
Section 2. Les variations d’intensité des hostilités

Chapitre 2. Les effets des changements internes

Section 1. Les effets des variations de nature des belligérants
Section 2. Les effets des variations d’intensité des hostilités

PARTIE VI. REPENSER LES PROCESSUS DE MUTATION

Chapitre 1. Les facteurs de mutation

Section 1. La multiplication des facteurs de mutation
Section 2. Repenser les facteurs de mutation
En conclusion

Chapitre 2. Les effets des mutations

Section 1. La multiplication des effets des mutations
Section 2. Repenser les effets des mutations

CONCLUSION GÉNÉRALE

Index
Bibliographie

Jérôme DE HEMPTINNE, Les conflits armés en mutation, Paris, Pedone, 2019 (358 pp.)