OUVRAGE : D. Dormoy, Introduction au droit des organisations internationales

Daniel DORMOY

Cet ouvrage s’appuie sur l’enseignement du droit des organisations internationales dispensé par l’auteur à l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay pendant plus de 25 ans dans le cadre d’un cours de DEA puis de master intitulé « Théorie générale des compétences des organisations internationales ». Il s’appuie également sur de nombreuses publications de l’auteur, portant sur le domaine du droit des organisations internationales. L’ouvrage est donc le résultat de nombreuses années de recherches et d’enseignement de la matière dont l’auteur est un des spécialistes.

L’approche suivie dans l’ouvrage est transversale, horizontale, reposant sur l’idée qu’au-delà de la diversité des organisations internationales et des règles particulières propres à chaque organisation, il existe un certain nombre de règles communes qui régissent la matière, tout comme il existe des règles générales concernant les traités conclus entre États ou entre États et organisations internationales ou entre organisations internationales. Aussi, cette « introduction » au droit des organisations internationales, qui tient compte des derniers développements en la matière, est-elle un outil pour étudier les différentes organisations et comprendre leur fonctionnement.

Il sera utile pour les étudiants en support de leurs cours pour la préparation de leurs examens et des concours auxquels ils pourraient participer, et pour les praticiens engagés dans les affaires internationales, spécialement les agents des organisations internationales et les diplomates.


TABLE DES MATIÈRES

Introduction

Section 1. Les organisations internationales existent-elles en droit international ?
Section 2. Le droit international s’applique-t‑il aux organisations internationales ?
Section 3. Le droit des organisations internationales existe-t‑il ?

Chapitre 1. Droit de l’acte constitutif et de la détermination des compétences de l’organisation internationale

Section 1. Élaboration de l’acte constitutif
Section 2. Interprétation de l’acte constitutif
Section 3. Modification et terminaison de l’acte constitutif

Chapitre 2. Droit de la participation à l’organisation internationale

Section 1. Participation des parties contractantes : participation des États
Section 2. Participation des parties contractantes : participation d’autres entités
Section 3. Participation d’entités non parties contractantes

Chapitre 3. Droit institutionnel de l’organisation internationale

Section 1. Structure des organisations internationales
Section 2. Règles de fonctionnement des organes des organisations internationales
Section 3. Modalités et moyens d’action des organisations internationales

Chapitre 4. Droit de l’exercice des compétences de l’organisation internationale

Section 1. Représentation auprès de l’organisation et de l’organisation
Section 2. Privilèges et immunités des organisations internationales
Section 3. Responsabilité internationale des organisations internationales

Indications bibliographiques sommaires

Daniel DORMOY, Introduction au droit des organisations internationales, Bruxelles, Bruylant/Larcier, 2020 (206 pp.)

Daniel Dormoy : Professeur émérite Université Paris-Sud/Paris-Saclay, Chaire Jean Monnet en droit de l’Union européenne