OUVRAGE : L. Chan-Tung, S. Lavorel (dir.), L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques

Ludovic CHAN-TUNG, Sabine LAVOREL

Depuis maintenant plus de 60 ans, l’Antarctique est soumis à un régime juridique unique au monde. Le Traité de Washington, signé le 1er décembre 1959, instaure au-delà du 60e parallèle sud la première zone non-militarisée et non-nucléarisée de la planète, gérée collectivement par l’ensemble des États parties. Il fait de l’Antarctique un continent protégé de toute appropriation étatique et dédié à la recherche scientifique, dans « l’intérêt de l’humanité tout entière ». Au fil des années, ce dispositif inédit a été complété par plusieurs conventions protégeant l’environnement si spécifique de la zone australe et par les décisions adoptées annuellement par les États parties au Traité de Washington, désormais au nombre de 54. Cet ensemble d’instruments internationaux, connu sous le nom de Système du Traité sur l’Antarctique (STA), constitue un exemple unique de gouvernance internationale d’une région dédiée à la paix, aux activités scientifiques et à la protection de l’environnement.

Ces dernières années, le STA est toutefois confronté à des défis inédits : aux risques environnementaux exacerbés par le réchauffement climatique dont les effets sont particulièrement sensibles en Antarctique, s’ajoutent les incertitudes liées à l’intensification des activités humaines dans la zone (pêche, tourisme, bioprospection, exploration minière) et les tensions géopolitiques résultant à la fois de la résurgence des prétentions territoriales de certains États parties et de la convoitise de plusieurs d’entre eux sur les ressources naturelles du continent blanc.

Dans ce contexte, cet ouvrage vise à apporter un éclairage analytique du STA, en mettant plus particulièrement en exergue trois enjeux auxquels celui-ci est désormais confronté : celui de l’avenir de la gouvernance internationalisée mise en place par le Traité de Washington, celui de l’exacerbation des rivalités géostratégiques autour de la zone antarctique et, enfin, celui de « l’exportation normative » d’un régime international sans équivalent qui constitue, à bien des égards, un véritable laboratoire du droit international contemporain.

TABLE DES MATIÈRES

Sommaire
Préface, Jérôme Chappellaz
Propos introductif, Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel 

PARTIE I
UNE GOUVERNANCE INTERNATIONALISÉE MISE À L’ÉPREUVE

Anne Choquet, Les enjeux du Traité sur l’Antarctique : entre consolidation et émergence de nouvelles règles
Florian Aumond, L’Antarctique aux prises avec l’obsession territoriale
Ludovic Chan-Tung, L’opposabilité du traité sur l’Antarctique aux États tiers : le cas des traités objectifs
Raphaël Maurel, Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale
Agnès Michelot, La protection de l’environnement en Antarctique : perspectives à la lumière de la solidarité écologique

PARTIE II
DES ENJEUX GÉOSTRATÉGIQUES ÉMERGENTS

Sylvie Lemasson, La Chine et l’Antarctique : un pôle d’attraction scientifique au service d’une nouvelle gouvernance chinoise
Marie-Ange Schellekens, Les aires marines protégées en Antarctique et la gouvernance internationale des océans : enjeux des relations UE-Chine
Maria Castillo, Quel rôle pour l’UE en Antarctique ?

PARTIE III
LE « DROIT DE L’ANTARCTIQUE », LABORATOIRE NORMATIF ?

Nelson Ollard, La régulation des activités scientifiques en Antarctique
Pascale Ricard, L’Antarctique et les « nouvelles » activités humaines en mer (navigation, tourisme, drones) : entre précaution, innovation et conciliation d’intérêts
Odile Delfour-Samama, La gestion des ressources en Antarctique, un modèle de gouvernance pour la haute mer ?
Sabine Lavorel, L’Annexe VI du Protocole de Madrid, vecteur d’évolution du droit international de la responsabilité environnementale ?
Thomas Leclerc, Antarctique et espace extra-atmosphérique : systèmes juridiques fraternels ?

Ludovic CHAN-TUNG, Sabine LAVOREL (dir.),  L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Paris, Pedone, 2021 (298 pp.)