OUVRAGE : G. Giraudeau, M. Maisonneuve (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer

Géraldine GIRAUDEAU, Mathieu MAISONNEUVE

Ce dictionnaire de type encyclopédique est le premier ouvrage juridique global consacré aux Outre-mer. L’ouvrage vise à offrir une étude de l’ensemble des thématiques ultramarines, qu’elles soient propres à certains territoires ou révélant des enjeux communs. Il inclut une diversité de perspectives, y compris celle du droit international, et du droit comparé en s’intéressant aussi aux outre-mer étrangers. « Lois du  pays », « Autonomistes/indépendantistes », « Langues », « Égalité réelle », « Statut coutumier », « Essais nucléaires », mais aussi « Cyclones », « Combats de coqs », « Requins », « Octroi de mer », « Centre des intérêts matériels et moraux », « Code noir », « Espèces exotiques envahissantes », ou bien encore « Rhum » sont autant des 150 entrées que compte ce dictionnaire. Elles sont le fruit du travail collectif de près de 100 auteurs, spécialistes de toutes les branches du droit et d’autres disciplines.

TABLE DES MATIÈRES

A

Accord de Nouméa
Action extérieure
Adaptation
Administration pénitentiaire / Établissements pénitentiaires
Aires marines protégées
Amendement Virapoullé
Amérindiens (de Guyane)
Asile (droit de l’)
Assemblée de Polynésie française
Assises de l’Outre-mer
Association (Pays et Territoires d’Outre-mer)
Association des États de la Caraïbe
Autochtone
Autonomie
Autonomistes / Indépendantistes (Polynésie française)
Autorités coutumières

B

Baleines
Bassin maritime ultramarin
Biodiversité (données biologiques)
Biopiraterie

C

Centre des intérêts matériels et moraux
Changement climatique
Citoyenneté(s)
Clipperton
Code noir
Collectivités d’Outre-mer (COM)
Colonisation
Combats de coqs
Commande publique
Commerce électronique
Commission de l’océan Indien (COI)
Communauté du Pacifique (CPS)
Concurrence (droit de la)
Congés pour responsabilités coutumières (Nouvelle-Calédonie)
Congrès de la Nouvelle-Calédonie
Conseil représentatif des Français d’Outre-mer (CREFOM)
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
Consommation (droit de la)
Constitution de la IVe République/Union française
Contentieux constitutionnel (de l’Outre-mer)
Continuité territoriale
Convention de Nairobi (pour la protection, la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l’Afrique orientale)
Cyclones (ouragans/typhons)

D

Décolonisation
Défense nationale
Délais (et Outre-mer en procédure civile)
Départementalisation
Départements et régions d’Outre-mer (DROM)
Différenciation
Différends territoriaux
Domaine public
DOM-TOM

E

Économie bleue
Éducation
Égalité réelle
Élections
Emploi local
Énergie
Enfants de la Creuse
Engagisme
Entrepreneuriat
Environnement
Espaces maritimes
Espèces exotiques envahissantes
Espèces menacées
Essais nucléaires
Étrangers (droit des)
Exclusivité
Expérimentation

F

Facilités essentielles / Infrastructures essentielles
Fédéralisme
Fédérations et ligues sportives (d’Outre-mer)
Forêts

G

Guadeloupe
Guyane

H

Habitat insalubre et indigne

I

Identité législative
Îles Éparses (statut des petites îles françaises de l’océan Indien occidental : Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India, revendiquées par Madagascar et Maurice)
Indemnité temporaire de retraite (dans la fonction publique Outre-mer)
Indivisibilité de la République
Indivision successorale

J

Jeux des îles de l’océan Indien (JIOI)
Jeux du Pacifique
Juridictions administratives
Justice cadiale

K

Kanak

L

Lagons
Laïcité
Langues
La Réunion
Loi Lamine-Guèye
Loi-cadre Defferre de 1956
« Lois du pays »

M

Majoration du traitement (dans la fonction publique Outre-mer)
Marchés publics (Nouvelle Calédonie)
Martinique
Mayotte
Mines (droit minier de la Nouvelle-Calédonie)
Ministère des Outre-mer
Monnaie-Franc Change Pacifique (Franc CFP)
Multiculturalisme

N

Normes coutumières
Nouvelle-Calédonie

O

Octroi de mer
ODEADOM – Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer
Orpaillage
Outre-mer américains (États-Unis)
Outre-mer australiens
Outre-mer britanniques
Outre-mer danois
Outre-mer espagnols
Outre-mer néerlandais
Outre-mer néo-zélandais
Outre-mer portugais

P

Parcs nationaux
Patrimoine mondial
Pays et Territoires d’Outre-mer (PTOM)
Pénal (compétence pénale des Outre-mer)
Péréquation
Piraterie maritime
Plan de convergence
Pluralisme juridique
Polynésie française
Populations d’Outre-mer
Ports
Préférence locale
Prime spécifique d’installation
Prix (et problématique de la « vie chère » en Outre-mer)
Procédure administrative contentieuse

R

Régions ultrapériphériques (RUP)
Requins
Réserves naturelles nationales et régionales
Rhum

S

Saint-Barthélemy
Saint-Martin
Saint-Pierre-et-Miquelon
Santé (Pacifique insulaire)
Schéma d’aménagement régional (SAR)
Small business act
Spécialité législative
Statut coutumier
Sucre

T

Télécommunications
Terres australes et antarctiques françaises
(TAAF)
Territoires non autonomes (au sens du chapitre XI de la Charte des Nations unies) Transfert de compétences

V

Volcanisme

W

Wallis-et-Futuna

Géraldine GIRAUDEAU, Mathieu MAISONNEUVE (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer, Paris, LexisNexis, 2021 (550 pp.)

Géraldine GIRAUDEAU, professeure de droit public à l’Université de Perpignan − Via Domitia (en disponibilité, chargée de cours à Waikato University, Nouvelle-Zélande), membre associée du Laboratoire de recherches juridique et économique de l’Université de la Nouvelle-Calédonie

Mathieu MAISONNEUVE, professeur de droit public à l’Université d’Aix-Marseille, membre associé du Centre de recherche juridique de La Réunion

Avec Ferdinand Melin-Soucramanien, Jeanne Adrian, Frédéric Allaire, Sémir Al Wardi, Tristan Aoustin, Emmanuel Aubin, Clotilde Aubry de Maromont, Jérôme Aucan, Zohra Baccouchi, Jérôme Baray, Rémi Barrué-Belou, Véronique Bertile, Christine Bidaud, Didier Blanc, Guillaume Boudou, Matthieu Buchberger, François Cafarelli, Pierre-Olivier Caille, Jean-François Calmette, Mathieu Carniama, Nicolas Clinchamps, Linda Coet, Lydie Cohen, Frédéric Colin, Delphine Connes, Etienne Cornut, Amelia Crozes, Fleur Dargent, Carine David, Debene Marc, Benoist Deschamps, Mathieu Disant, Cameron Diver, Anne-Laure Doussin, Gérard Kokou Dokou, Olivier Dupéré, Guy Durand, Maud Elfort, Joana Falxa, François Féral, Chrystel Faure, Guillaume Futhazar, Karine Galy, Emmanuel Gindre, Samuel Gorohouna, Caroline Gravelat, Caroline Gravelat, Léa Havard, Grégory Kalflèche, Gaël Lagadec, Hervé Raimana Lallemant-Moe, Marion Larouer, Julie Lassalle, Antoine Leca, Yves Letourneur, Romain Loir, Frédéric Lombard, Anne-Lise Madinier, Catherine Maia, Maryam Omarjie, Alexandre Mangiavillano, Victor Margerin, Jean-Michel MARMAYOU, Christophe Menkes, Nadège Meyer, François-Xavier MILLET, Eric Naim-Gesbert, André Oraison, Stéphanie Parassouramanaik, Valérie Parisot, Jean-Paul Pastorel, Martine Pelé, Loïc Peyen, Hélène Pongerard Payet, Jean-Marie Pontier, Rémi Radiguet, Faneva Tsiadino RAKOTONDRAHASO, Elise Ralser, Jean-Marc Regnault, Josselin Rio, Catherine Ris, Tiphaine Rombauts-Chabrol, Sandrine Sana-Chaillé de Néré, Laurent Sermet, Aurélien Siri, Lucile Stahl, Bérangère Taxil, Vincent Tchen, Jean-Jacques Urvoas, Laura Varaine, Isabelle Vestris, Agnès Vidot, Tassadit Yassa, Anne-François Zattara-Gros, Jacques Ziller.