OUVRAGE : T. Gill, D. Fleck, W.H. Boothby, A. Vanheusden, Manuel de Leuven sur le droit international applicable aux opérations de paix

Terry GILL, Dieter FLECK, William H. BOOTHBY, Alfons VANHEUSDEN

Le Manuel de Leuven offre un aperçu complet des règles qui font autorité et qui doivent être respectées lors d’opérations de paix menées sous l’égide des Nations unies, de l’Union européenne, de l’OTAN, de l’Union africaine et d’autres organisations. Le Manuel contient également des commentaires détaillés sur les bonnes pratiques liées aux règles qu’il contient. Le Manuel aborde de nombreux sujets parmi lesquels les droits de l’homme, le droit international humanitaire, les aspects de genre, l’emploi de la force et la détention par les casques bleus, la protection des civils et la pertinence du droit de l’État hôte. Des universitaires de renom, des officiers militaires et des fonctionnaires, ayant une expérience pratique des opérations de paix contemporaines, figurent parmi le groupe international d’experts ayant contribué à l’ouvrage. Ce groupe a également pu compter sur les contributions d’experts des Nations unies, de l’Union africaine, de l’OTAN et du Comité international de la Croix-Rouge, fournies à titre individuel. Ce Manuel est destiné à servir les États et les organisations impliqués dans la planification et la conduite d’opérations de paix, ainsi que les praticiens et le monde académique.

TABLE DES MATIÈRES

Sommaire
Collaborateurs à l’ouvrage
Préface
Remerciements
Contexte, contenu et approche du Manuel
 

PARTIE I
INTRODUCTION

1. Champ d’application du Manuel
2. Bref historique du droit des opérations de paix

PARTIE II
CADRE JURIDIQUE APPLICABLE À LA CONDUITE
DES OPÉRATIONS DE PAIX ET ARTICULATION ENTRE
LES RÉGIMES JURIDIQUES APPLICABLES

3. Mandat
4. Cadre juridique et procédures spécifiques à chaque organisation
5. Applicabilité du droit international des droits de l’homme aux opérations de paix
6. Applicabilité du droit international humanitaire aux opérations de paix
7. Mise en oeuvre de la dimension de genre
8. Statut des forces et statut de la mission
9. Droit de l’État hôte
10. Droit de l’État d’envoi
11. Protocoles d’accord entre pays contributeurs de troupes et autres instruments et règlements pertinents

PARTIE III
CONDUITE D’UNE OPÉRATION DE PAIX
(MANDATÉE) PAR LES NATIONS UNIES

12. Emploi de la force
13. Détention
14. Protection des civils
14.1. Général
14.2. Enfants
14.3. Lutte contre l’exploitation et les abus sexuels
14.4. Réfugiés et autres personnes déplacées de force
15. Composantes aérienne et maritime des opérations de paix
16. Contrôle du respect des règles en matière de déontologie et de discipline
17. Promotion de l’État de droit
18. Déminage et enlèvement des restes explosifs

PARTIE IV
RESPONSABILISATION ET RESPONSABILITÉ

19. Responsabilisation et responsabilité dans les opérations de paix
20. Demandes d’indemnités de tiers
21. Responsabilité pénale individuelle et justice pénale internationale dans le cadre des opérations de paix

ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI
ANNEXE VII
ANNEXE VIII

Table des matières

Terry GILL, Dieter FLECK,  William H. BOOTHBY, Alfons VANHEUSDEN, Manuel de Leuven sur le droit international applicable aux opérations de paix, Bruxelles, Bruylant, 2021 (412 pp.)