OUVRAGE : P.M. Mabaka, Grands principes juridiques : esquisse d’une typologie des principes matriciels du droit

Placide MABAKA

Le présent ouvrage se situe au carrefour du droit et de la philosophie. Il est un outil pratique et indispensable à la découverte et la compréhension des origines et des fondements du droit. L’auteur y rappelle la difficulté que rencontrent juristes et philosophes dans la recherche d’une définition du mot droit et de son ou ses fondement(s), qui satisfassent les uns et les autres, avant de tenter l’esquisse d’une typologie des grands principes ou principes matriciels du droit, principes juridiques essentiels qu’il distingue des principes juridiques y consécutifs.

Les premiers sont appelés principes matriciels ou fondateurs du droit, car ils sont universels, immuables et immanents à tout système juridique. En revanche, les principes consécutifs sont des simples principes d’application ; ils constituent diverses déclinaisons des principes matriciels. C’est le cas des principes de sécurité juridique, de bonne foi et de confiance ou espérance légitime, qui ne sont que les différentes facettes du grand principe du droit qu’est le principe Confiance.

Finalement, à travers l’étude et le classement de ces grands principes juridiques, cette contribution tend à démontrer que le droit est ontologiquement indivisible, et que le pluralisme juridique apparent ne peut se comprendre que lorsqu’on identifie le droit à ses racines universelles.



TABLE DES MATIÈRES

Prolégomènes

Qu’est-ce que le droit ?
Qu’est-ce qu’un grand principe juridique ?
Aux sources des grands principes juridiques : des origines jus naturalistes aux assises positivistes
La jonction entre les approches jus naturalistes et positivistes du droit : la théorie des droits de l’Homme

TITRE PREMIER
LES PRINCIPES LOGIQUES ET STRUCTURANTS

Chapitre préliminaire. Le principe confiance : un principe fondamental de structuration des rapports juridiques

Section 1. Un principe de clarté et de stabilité des situations juridiques
Section 2. Un principe d’interprétation et d’exécution des engagements juridiques

Chapitre 1. Les principes relatifs à l’identité de l’Etat, à la répartition et l’exercice des compétences

Section 1. La souveraineté
Section 2. La subsidiarité
Section 3. La proportionnalité

Chapitre 2. Les principes d’organisation des pouvoirs publics

Section 1. La séparation des pouvoirs
Section 2. La légitimité démocratique

TITRE SECOND
LES PRINCIPES RELATIFS A LA PROTECTION DE LA PERSONNE HUMAINE

Chapitre 1. Les principes gouvernant les relations entre l’Etat et l’individu

Section 1. La liberté
Section 2. L’égalité ou la non-discrimination
Section 3. La primauté ou la prééminence du droit

Chapitre 2. Les principes consécutifs à la violation du droit

Section 1. La responsabilité
Section 2. L’équité procédurale

Placide Mukwabuhika MABAKA, Grands principes juridiques : esquisse d’une typologie des principes matriciels du droit, Editions Espérance, Paris, 2015 (230 pp.)

BON DE SOUSCRIPTION

En souscrivant avant le 25 mai 2015, vous bénéficiez d’un tarif promotionnel et préférentiel sur le prix de vente public et contribuez à la publication de cet ouvrage. Prix de lancement : 40,50 euros. A compter du 25 mai 2015, le livre sera vendu au prix de : 45 euros. Les frais éventuels d’expédition – en Colissimo – s’élèvent à 6,50 euros (France Métropolitaine exclusivement). Pour les autres destinations, merci de nous contacter par courriel.

PM2 CONSULTANCY SERVICES

22, rue du Colonel Fabien

59320 HAUBOURDIN – FRANCE

Tél. : +33 (0) 786 207 481

Courriel : pm2consultancy@gmail.com