OUVRAGE : S. Grosbon (dir.), Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l’Homme à l’épreuve d’une société internationale post-moderne

Sophie GROSBON

En 1966, lorsqu’ont été adoptés le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, il s’agissait de proclamer, dans un monde bipolaire, des droits de l’Homme valant pour chaque individu face à un État-nation -moderne - providence. En 2016, les organes qui appliquent ces traités doivent s’adapter à un monde multipolaire ou apolaire dans lequel les droits de l’Homme abstrait et désincarné sont à repenser, dans leur relation aux États interdépendants et dans le cadre de la globalisation. Il s’agit donc d’éprouver la résistance et la résilience des Pactes de New York à une société internationale désormais post-moderne.

Cet ouvrage constitue les actes du colloque éponyme qui s’est tenu le 16 décembre 2016, au centre de conférences ministériel du Ministère des Affaires étrangères, à l’occasion du cinquantième anniversaire de l’adoption de ces deux Pactes.



TABLE DES MATIÈRES

Liste des abréviations et acronymes
Avant propos

PROPOS INTRODUCTIFS 

Sophie GROSBON, Travaux préparatoires, travaux prémonitoires ?

I. (DÉS)INCARNATION DES DROITS DE L’HOMME 

Laurent SERMET, Minorités et peuples autochtones : des droits individuels aux droits collectifs

Diane ROMAN, Parité : des droits asexués aux droits genrés ?

Catherine LE BRIS, Humanité : des générations présentes aux générations futures

Eric MILLARD, Anthropocène : des droits naturels aux droits de la Nature

II. (DÉS)INTÉGRATION DE L’ETAT DANS LA MONDIALISATION ÉCONOMIQUE 

Jean-Marc THOUVENIN, Pactes internationaux et droit international économique

Sophie GROSBON, Respect des pactes internationaux par les entreprises

Mahmoud MOHAMED SALAH, Développement, nouvel ordre économique et des droits de l’Homme

Régis CHEMAIN, Crise économique et financière et droits de l’Homme

III. (DÉ)TERRITORIALISATION DE L’ETAT : POROSITÉ DES FRONTIÈRES 

Bérangère TAXIL, Sophie GROSBON, Droits et libertés à l’ère numérique

Hélène TIGROUDJA, Droits et libertés protégés par le Pacte international relatif aux droits civils et politiques à l’épreuve du terrorisme global

Muriel UBÉDA-SAILLARD, Droits et libertés face aux nouveaux conflits armés

Danièle LOCHAK, Migrants, étrangers, réfugiés : une visibilité croissante

IV. CONCLUSIONS 

Table ronde, Cinquante ans, deux Pactes et trente-six experts dans un monde pluri-polaire.

Olivier DE FROUVILLE, Les Pactes sont-ils entrés dans l’âge de la post-modernité ?

ANNEXES 

Annexe I. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Annexe II. Pacte international relatif aux droits civils et politiques

Annexe III. Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques

Annexe IV. Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort

Annexe V. Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Annexe VI. Travaux préparatoires des deux Pactes internationaux

Annexe VII. Liste des Observations générales du Comité des droits économiques sociaux et culturels

Annexe VIII. Liste des Observations générales du Comité des droits de l’Homme

Sophie GROSBON (dir.), Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l’Homme à l’épreuve d’une société internationale post-moderne, Paris, Pedone, 2018 (294 pp.)