OUVRAGE : F. Arlettaz, Les groupes religieux, objet du droit international

Fernando ARLETTAZ

Au milieu du XXe siècle, le paradigme de la sécularisation annonçait, sinon la disparition totale, au moins la perte de toute influence du religieux sur le politique. Quelques décennies après, un brusque virement de la perception dominante s’était produit. Le (re)surgissement des fondamentalismes dans les principaux courants religieux de la planète demandait alors une révision de la réconfortante vision d’un monde libre de virulences religieuses et marchant droitement vers un avenir de progrès. Le paradigme du choc des civilisations s’est donc substitué à celui de la sécularisation.

Scrutant de manière critique ces deux paradigmes, cet ouvrage propose une analyse de la place des groupes religieux en droit international. De la liberté collective de religion aux persécutions religieuses, et de la protection des groupes religieux minoritaires à la poursuite pénale des responsables des crimes contre ces groupes, les différentes formes d’encastrement du religieux à l’intérieur du discours juridique international sont abordées. L’ouvrage met en exergue les subtils compromis politiques sous-jacents à la construction de ce discours, les formes juridiques n’étant qu’une des manifestations d’un équilibre toujours instable entre le religieux et le séculier.


TABLE DES MATIERES

Introduction
Les groupes religieux, un objet de droit à investir 

Chapitre I. Les fondements historiques du droit international en matière de religion

I. Modernité européenne, Réforme et tolérance
II. Les révolutions libérales et la reconnaissance de la liberté de religion dans les Constitutions du XIXe siècle
III. La Société des Nations et le droit des minorités
IV. Déclinaisons constitutionnelles de la liberté de religion au XXe siècle
V. Droit et religion dans d’autres traditions juridiques

Chapitre II. La difficile appréhension juridique des groupes religieux

I. Définitions et formes divergentes de la religion
II. Droits collectifs et groupes religieux
III. Les groupes religieux, entre droits communs et droits différenciés
IV. Multiculturalité et revendications identitaires

Chapitre III. Liberté religieuse individuelle et collective dans les instruments internationaux des droits de l’Homme

I. Les textes des Nations Unies
II. La Convention européenne des droits de l’Homme
III. Le traité sur l’Union Européenne et la Charte des droits fondamentaux
IV. Les instruments américains
V. La Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples
VI. La Charte arabe des droits de l’Homme
VII. Les textes de l’Organisation de la coopération islamique
VIII. Le caractère coutumier de la liberté religieuse

Chapitre IV. Droits de l’Homme et statut des groupes religieux

I. La reconnaissance des organisations religieuses
II. Le droit des États à établir publiquement certains groupes religieux
III. Les régimes de statut personnel fondé sur la religion
IV. Le droit d’éducation religieuse accordé aux groupes

Chapitre V. L’égalité et la non-discrimination appliquées aux groupes religieux

I. Éclairages sur le rapport de ces principes avec la protection des groupes religieux
II. La consécration des principes dans les textes et précédents onusiens
III. Les prudences de la Cour européenne des droits de l’Homme
IV. Les répercussions de la politique anti-discriminatoire de l’Union européenne
V. Reconnaissance des principes dans les textes et précédents inter-américains
VI. Résonance des principes dans les instruments de l’Union africaine, la Ligue arabe et l’Organisation de la coopération islamique

Chapitre VI. La protection des groupes religieux par le prisme du droit international des minorités

I. Les droits reconnus aux minorités religieuses dans le système onusien
II. L’appartenance religieuse dans la protection des minorités par les instruments régionaux des droits de l’Homme
III. La particularité religieuse et les mesures spéciales

Chapitre VII. La protection des groupes religieux face à la persécution

I. Persécution des groupes religieux et persécution par les groupes religieux
II. L’œuvre conventionnelle des Nations Unies et son intégration de la persécution religieuse
III. Non-refoulement et appartenance religieuse dans la Convention européenne
IV. Le motif de persécution en raison de sa religion dans la directive européenne sur le droit d’asile
V. Non-refoulement et protection asilaire dans les textes américains et africains

Chapitre VIII. Groupes religieux et crimes de droit international

I. Typologie des crimes de droit international
II. Les groupes religieux comme victimes du crime de génocide
III. La répression des groupes religieux acteurs de violence, un départage en cours
IV. Les limites dans le droit de réprimer les groupes religieux violents

Remarques conclusives

I. Une problématique éparse et une prolifération de documents internationaux
II. Les divergences culturelles des instruments internationaux des Droits de l’Homme
III. L’absence de protection préventive face à la persécution: lacunes et limites du droit international des réfugiés et du droit international pénal

Bibliographie
Table des matières

Fernando ARLETTAZ, Les groupes religieux, objet du droit international, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018 (328 pp.)