OUVRAGE : A. Bereni, P. Ricard, W. Seddik (dir.), Conflits d’usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation entre activités humaines dans les eaux européennes

Anaïs BERENI, Pascale RICARD, Wissem SEDDIK

En ce début de XXIème siècle, la mer est un espace où se concentrent des enjeux économiques, écologiques et géostratégiques. Outre l’intensification d’activités classiques, telles que la pêche et le transport maritime, de nouvelles activités apparaissent ou se développent dans des espaces de plus en plus reculés, à l’instar de l’aquaculture, de la production d’énergie en mer, du stockage de carbone ou encore de l’utilisation de drones. Cette croissance des activités en mer fait de l’espace maritime un lieu de rencontre d’intérêts multiples qui parfois se superposent et entrent en concurrence. 

La notion de conflit d’usage permet d’approcher ce phénomène. Surtout présente dans la littérature sociologique et géographique, elle convoque également d’autres disciplines, y compris le droit. De manière générale, la question des conflits d’usage renvoie à la nécessité de concilier des intérêts et objectifs parfois contradictoires, ce qui rend leur articulation d’autant plus complexe.

L’ouvrage vise, dans ce contexte, à présenter la manière dont d’autres disciplines se sont emparées de la notion et à étudier comment, de son côté, le droit appréhende, prévient, voire résout les situations de conflits d’usage en mer, conflits qui cristallisent généralement une confrontation entre intérêts économiques, écologiques, ou encore stratégiques. Il est issu du colloque organisé les 18 et 19 novembre 2021 par le Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC) de l’Université Aix-Marseille, dans le cadre de l’Institut d’établissement « Sociétés en mutation en Méditerranée » (SOMUM), à la faculté de droit de l’Université Aix-Marseille.

Le présent ouvrage a ainsi vocation à mettre en évidence et à illustrer un phénomène amené à s’intensifier mais faisant, à l’heure actuelle, l’objet de très peu de travaux juridiques. Il est destiné aux chercheurs, étudiants, et plus largement au public désireux d’en apprendre davantage sur les approches pratiques et théoriques pouvant être mobilisées face à ce phénomène. Nous espérons donc que celles et ceux qui s’intéressent à la question des conflits d’usage en mer y trouveront des pistes de réflexion pour approfondir la recherche autour d’une notion au croisement de nombreuses disciplines et d’une actualité parfois brûlante, qui le sera sans doute davantage encore dans les années à venir.


TABLE DES MATIÈRES

Avant-propos
Sommaire

PARTIE I
APPRÉHENSION DE LA NOTION DE CONFLITS D’USAGE EN MER :
L’APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE

Anaïs Bereni, Pascale Ricard, Wissem Seddik, Le regard du juriste sur une notion peu appréhendée par le droit
Anne Cadoret, Le regard du géographe : Les conflits d’usage révélateurs de dynamiques territoriales et de leviers pour l’action : le cas de Porquerolles, Parc national de Port-Cros (France)
Hugo Vermeren, Daniel Faget, Le regard de l’historien : Maîtrise des espaces halieutiques et appropriation coloniale : les conflits de pêche dans la Tunisie coloniale
Pedro Baños-Páez, Le regard du sociologue Usages et abus dans l’utilisation de la mer. Les cas de la baie de Portmán et la Mar Menor, dans le sud-est de la péninsule ibérique, en Méditerranée occidentale
Héloïse Berkowitz, Le regard du gestionnaire. La méta-organisation comme dispositif de gestion des conflits d’usage : la Table de Co-Gestion Maritime en Catalogne
Tarik Dahou, Le regard de l’anthropologue : Des droits d’usages aux conflits d’usages dans la pêche maritime

PARTIE II
MANIFESTATIONS PRATIQUES ET ENJEUX JURIDIQUES
DES CONFLITS D’USAGE EN MER

1. L’approche sectorielle

Sophie Gambardella, Une approche juridique des conflits d’usage liés aux activités de pêche en haute mer
Adrien Alaux, La politique de concurrence et les conflits d’usage en mer : réguler le gigantisme maritime

2. L’approche spatiale

Sophearith Pan, Les ports maritimes face aux conflits d’usage en mer
Kiara Neri, Conflits d’usage et extension des plateaux continentaux
Sylvain Traversa, Les conflits d’usage en mer et le droit de l’Union européenne. Les revendications concurrentes en Méditerranée

PARTIE III

LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE RÉSOLUTION

DES CONFLITS D’USAGE EN MER

1. L’approche globale et préventive de la convention des nations unies sur le droit de la mer

Alina Miron, La ZEE et les obligations de « tenir dûment compte » : un exercice de funambule sur l’eau ?

2. L’approche coopérative de l’union européenne ?

Frédéric Schneider, Les synergies intersectorielles promues par le droit de l’UE
Ysam Soualhi, L’Union européenne et la gestion des conflits d’usage dans les eaux disputées de ses Etats membres
Peter Langlais, Droits d’accès et gestion collective des ressources : la politique commune de la pêche aurait-elle fait naître une coutume de droit international opposable au Royaume-Uni ?

3. La mobilisation d’acteurs divers : les enseignements de la pratique

Marie-Pierre Lanfranchi, Liberté de navigation versus protection de l’environnement marin : le « juste équilibre » ou les enseignements de l’arrêt Bosphorus Queen shipping limited
Thierry Duchesne, La gestion des conflits d’usage par le préfet maritime de la Méditerranée

Anaïs BERENI, Pascale RICARD, Wissem SEDDIK (dir.), Conflits d’usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation entre activités humaines dans les eaux européennes, Paris, Pedone, 2023 (340 pp.)